Voorbeelden van het gebruik van Dans cette hypothèse in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Dans cette hypothèse, le coût fiscal pour les deux successions sera de 15.000€ en Région de Bruxelles-Capitale et de 26.250€ en Région Wallonne.
Dans cette hypothèse, la Société est le seul co-contractant du Super Affilié, à l'exclusion du Réseau d'Affiliés.
Dans cette hypothèse, il est mathématiquement certain
Est-ce logique dans cette hypothèse puisque l'enfant est ici partie au procès?
Dans cette hypothèse, RingRing se réserve le droit d'imposer de nouveaux prix au Client,
Dans cette hypothèse, nous vous rembourserons les frais de retouche jusqu'à 40% de la valeur d'achat du produit(à l'exception des frais de livraison).
La Commission se limite donc dans cette hypothèse à demander communication des informations lui permettant de vérifier l'état d'exécution des arrêts.
Dans cette hypothèse, on pourrait dégager jusqu'en 1997, de 1992 à 1997,
Dans cette hypothèse, les éventuels mandats de vice-présidents ne peuvent être attribués qu'à des représentants des associés communaux et provinciaux;
Dans cette hypothèse, une demande de deux États membres au moins pourrait suffire pour établir un espace de coopération transnationale avec ces pays.
Dans cette hypothèse, la Commission doit en informer l'autorité compétente ayant transmis la demande, avant l'expiration du délai initial de six mois.».
Dans cette hypothèse, ils ne pourraient plus siéger au Sénat, alors qu'à l'origine,
L'avantage fiscal refusé dans cette hypothèse contribue, en outre,
Dans cette hypothèse, il va de soi que lorsque la mobilisation est décrétée,
Dans cette hypothèse, après les quinze premières années, REN devra permettre à l'opérateur d'utiliser, à des conditions non discriminatoires, son réseau de transport pour la vente d'électricité à des tiers.
Dans cette hypothèse, conformément à l'article 61,
Dans cette hypothèse, les sociétés désireuses de fusionner devraient respecter la décision de l'autorité s'y opposant,
Dans cette hypothèse, aller contre cette tendance hétérosexuelle, c'est aller consciemment contre l'instinct de sa nature,
Dans cette hypothèse, toute partie à la cause peut solliciter du juge saisi de la cause qu'il détermine des délais pour la transmission
S'il s'agit d'une station uniquement réceptrice, elle peut même, dans cette hypothèse, compte tenu de l'article 4,§§ 3 et 4, être multipliée par quatorze de 5.000 à 70.000 francs.