Voorbeelden van het gebruik van De certaines marchandises in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Dans le cas où l'organisme compétent n'a pas effectué le contrôle de certaines marchandises, il procède à l'application de son cachet sur la notification prévue à l'article 5,
RÈGLEMENT( CEE) No 441/91 DE LA COMMISSION du 25 février 1991 relatif au classement de certaines marchandises dans les codes 1704 10 19,
compte tenu de la fragilité de certaines marchandises et conformément aux règles de l'Organisation Mondiale du Commerce.
Règlement(CE) n° 2873/2000 de la Commission du 28 décembre 2000 relatif à l'ouverture d'un contingent tarifaire à l'importation de certaines marchandises originaires de Norvège résultant de la transformation de produits agricoles visés à l'annexe du règlement(CE) n° 3448/93 du Conseil.
Règlement(CE) n° 2875/2000 de la Commission du 28 décembre 2000 relatif à l'ouverture d'un contingent tarifaire à l'importation de certaines marchandises originaires d'Islande résultant de la transformation de produits agricoles visés à l'annexe du règlement(CE) n° 3448/93 du Conseil.
Rectificatif au règlement(CE) n° 2873/2000 de la Commission du 28 décembre 2000 relatif à l'ouverture d'un contingent tarifaire à l'importation de certaines marchandises originaires de Norvège résultant de la transformation de produits agricoles visés à l'annexe du règlement(CE)
Rectificatif au règlement(CE) n° 2875/2000 de la Commission du 28 décembre 2000 relatif à l'ouverture d'un contingent tarifaire à l'importation de certaines marchandises originaires d'Islande résultant de la transformation de produits agricoles visés à l'annexe du règlement(CE)
tarif douanier commun et du règlement(CEE) 1288/91 de la Commission relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée- Moniteur couleur NC 8471 92 90.
Règlement(CE) n° 2269/2003 de la Commission du 22 décembre 2003 relatif à l'ouverture, pour l'année 2004, d'un contingent tarifaire à l'importation dans la Communauté européenne de certaines marchandises originaires d'Islande résultant de la transformation de produits agricoles visés au règlement(CE)
Règlement(CE) n° 2270/2003 de la Commission du 22 décembre 2003 relatif à l'ouverture, pour l'année 2004, d'un contingent tarifaire à l'importation dans la Communauté européenne de certaines marchandises originaires de Norvège résultant de la transformation de produits agricoles visés au règlement(CE)
établissant les normes de qualité et de sécurité de certaines marchandises, qui prévoient des obligations spéciales
Règlement(CE) n° 1933/1999 de la Commission, du 9 septembre 1999, relatif à l'ouverture d'un contingent tarifaire à l'importation de certaines marchandises originaires d'Islande résultant de la transformation de produits agricoles visés à l'annexe du règlement(CE)
Règlement(CE) n° 2184/1999 de la Commission, du 14 octobre 1999, relatif à l'ouverture d'un contingent tarifaire à l'importation de certaines marchandises originaires d'Estonie résultant de la transformation de produits agricoles visés à l'annexe du règlement(CE)
Règlement(CE) n° 2425/1999 de la Commission, du 15 novembre 1999, relatif à l'ouverture d'un contingent tarifaire à l'importation de certaines marchandises originaires d'Islande résultant de la transformation de produits agricoles visés à l'annexe du règlement(CE)
Règlement(CE) n° 2426/1999 de la Commission, du 15 novembre 1999, relatif à l'ouverture d'un contingent tarifaire à l'importation de certaines marchandises originaires de Norvège résultant de la transformation de produits agricoles visés à l'annexe du règlement(CE)
L'arrêté ministériel du 3 mars 1992 soumettant à licence l'exportation de certaines marchandises, modifié par les arrêtés ministériels des 26 juillet 1993,
RÈGLEMENT(CE) N° 1461/96 DE LA COMMISSION du 25 juillet 1996 relatif aux contingents tarifaires ouverts à l'importation de certaines marchandises originaires de Pologne,
l'exportation et le transit de certaines marchandises originaires, en provenance