Voorbeelden van het gebruik van De rationalisation et de programmation in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
CHAPITRE XV.- De la rationalisation et de la programmation de l'enseignement spécialisé.
des autres moyens financiers et pour l'application des normes de programmation et de rationalisation, les principes suivants s'appliquent au quatrième degré de la discipline"personenzorg.
L'arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 portant rationalisation et programmation de l'enseignement spécial est abrogé.
Vu l'arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 portant rationalisation et programmation de l'enseignement spécial,
En l'espèce, ce n'est toutefois pas le règlement de base en matière de plans de programmation et de rationalisation qui est en cause mais bien les procédures particulières sur la base desquelles des dérogations individuelles aux normes générales peuvent être accordées.
Vu l'arrêté royal du 2 août 1984 portant rationalisation et programmation de l'enseignement primaire
Vu l'article 21 de l'arrêté royal du 2 août 1984 portant rationalisation et programmation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire;
CHAPITRE IV.- Modification de l'arrêté royal n° 456 du 10 septembre 1986 portant rationalisation et programmation des internats de l'enseignement organisé ou subventionné par l'Etat.
L'article 2,§ 3 de l''arrêté royal n° 456 du 10 septembre 1986 portant rationalisation et programmation des internats de l'enseignement organisé
L'article 1er, 2, de l'arrêté royal n° 456 du 10 septembre 1986 portant rationalisation et programmation des internats de l'enseignement organisé
A l'article 2 de l'arrêté royal n° 456 du 10 septembre 1986 portant rationalisation et programmation des internats de l'enseignement organisé
relativement à l'octroi de dérogations aux normes de programmation et de rationalisation aux écoles de l'enseignement fondamental.
Le présent article s'applique aux internats visés à l'article 1er de l'arrêté royal n° 456 du 10 septembre 1986 portant rationalisation et programmation des internats de l'enseignement organisé et subventionné par l'Etat.
61 et§ 3 de l'arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 portant rationalisation et programmation de l'enseignement spécial.
Dans l'article 6,§ 1er, de l'arrêté royal du 10 septembre 1986 portant rationalisation et programmation des internats de l'enseignement organisé
L'adoption d'une réglementation qui, en vue d'assurer réellement le libre choix des parents et compte tenu de la diversité des opinions religieuses et philosophiques, permet que des écoles libres qui ne répondent pas aux normes ordinaires de programmation et de rationalisation soient subventionnées relève de la liberté politique du législateur décrétal.
en ce que seules les premières nommées peuvent bénéficier de normes préférentielles en matière de programmation et de rationalisation, cependant que les secondes,
Afin de résoudre les problèmes cités, une rationalisation de la programmation et de l'exécution a été proposée à juste titre.
réseau-centres peuvent être créés, pour autant qu'il soit satisfait aux normes de rationalisation et de programmation.
Les élèves de l'école visée au§ 1er ne sont pas pris en ligne de compte pour l'application des normes de rationalisation et de programmation.