Voorbeelden van het gebruik van Disproportion in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
n'est pas suffisante pour conclure à une disproportion.
ce qui confirme la disproportion inacceptable entre le but poursuivi par la loi et les obligations administratives qu'elle impose.
Le Tribunal critique ici en substance une disproportion dans la motivation de la première décision d'autorisation:
impliquerait une disproportion dès lors que la capacité suffisante d'accueil des services agréés
supérieur de l'Audiovisuel portent, en substance, sur la disproportion qui existerait entre l'obligation,
La disproportion qui vient d'être indiquée ne peut être constatée dans l'interprétation,
La disproportion consiste dans le fait qu'il est porté atteinte à l'effet de standstill de l'article 23 de la Constitution sans que l'objectif poursuivi soit atteint,
Cette disproportion et les conséquences discriminatoires qu'elle engendre résultent essentiellement du caractère général,
Par conséquent, l'incompatibilité et la disproportion des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien justifiant le recours à la procédure négociée sans publication dans le cas de marchés de fournitures pour des livraisons complémentaires devraient être
au prix d'efforts immenses, cette situation indique une disproportion entre les priorités politiques.
la criante disproportion dans la distribution des richesses,
malgré l'énorme disproportion des armes, et bien qu'ils ignorent le service militaire
Les disproportions régionales entre zones montagneuses et zones de plaine sautent aux yeux.
Toutes les contradictions économiques et les disproportions se sont aggravées.
Le budget de l'UE reflète clairement la disproportion des objectifs d'aides.
Cette circonstance accentue également la disproportion entre le but visé
La disproportion énorme entre les ressources mises à disposition
L'inconstitutionnalité résultait de la disproportion entre ce but légitime
Ceci pourrait entraîner une disproportion entre la charge des cotisations et les revenus de l'exercice en cours.
Afin de mieux utiliser les possibilités de contrôle cette disproportion entre les deux parts doit être améliorée.