Voorbeelden van het gebruik van Inapplicable in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
invalide, inapplicable ou illicite, les autres stipulations demeureront pleinement applicables.
La disposition entreprise porte uniquement sur l'exclusion des greffiers de la catégorie des personnes auxquelles la loi du 19 décembre 1974 peut être déclarée inapplicable.
ratifié; X inapplicable.
a un jour défini comme" l'obéissance à l'inapplicable.
est la plus utilisée mais elle est inapplicable chez les jeunes enfants.
L'exemption revêt la forme d'une décision par laquelle la Commission déclare l'article 85, paragraphe 1, inapplicable à l'entente décrite dans la décision.
la loi se révèle souvent inapplicable.
La limitation de la superficie maximale prévue par l'Accord de Blair House deviendra ainsi inapplicable.
Si une disposition du présent Accord est déclarée nulle ou inapplicable, cette disposition sera supprimée
Si l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, en tout ou en partie,
Si une partie du présent accord est jugée invalide ou inapplicable, cette partie doit être interprétée de manière à refléter,
invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, toutes les dispositions
C Si une partie quelconque du présent Contrat est jugée inapplicable par un tribunal compétent,
Si une quelconque partie des Conditions se trouve être nulle et inapplicable, elle n'affectera pas la validité du reste des Conditions,
Le règlement(CEE) n° 954/79 deviendra donc inapplicable et doit être abrogé au terme de la période transitoire prévue à l'article 1er,
invalide, inapplicable ou illégale, les autres dispositions ne sauraient en être affectées et continueront de produire tous leurs effets.
Si une quelconque disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable, cette nullité ou inapplicabilité ne doit pas avoir d'effet sur toute autre disposition des présentes Conditions, tous ce qui restera en vigueur et de plein effet.
Toute disposition des présentes Conditions d'utilisation déclarée illégale ou inapplicable par un tribunal compétent sera automatiquement considérée
nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition serait réputée divisible
Toute partie ou totalité d'une disposition du Contrat déclarée inapplicable ou illégale sera écartée du Contrat