Voorbeelden van het gebruik van Les articles in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
il résout problème de désordre de votre voiture bien-aimée, empêcher les articles tombant de l'écart de siège.
Les articles 15/5sexies à 15/5decies de la même loi,
empêcher les articles tombant de l'écart de siège.
Comme les articles 3 et 7 ont été adoptés,
marchands spécifiques peuvent fonctionner dans certaines de ces catégories autres que les articles et activités illégales après avoir reçu l"autorisation préalable directe de nous.
D'autre part, les autorités administratives de concurrence nationales peuvent aussi, si leur droit le prévoit, appliquer les articles 85 et 86 du traité CE.
Dans le même arrêté sont insérés les articles 20bis à 20quater inclus,
seront appliqués les articles.
Tenez compte que les articles 3 et 7 ne parlent pas de libre circulation de citoyens
Les articles 60, 61 et 67 disposent que le paiement a été exécuté correctement lorsque le compte du payé est crédité.
c'est assez simple, en fait: les articles 26 et 27 mentionnent deux dates relatives à l'application de ce règlement.
Voir, plus particulièrement, les articles 5, 15, 16, 19 et 96 de la loi du 9 juillet 1975.
En ce qui concerne les articles 16 et 20, les parties requérantes s'en réfèrent à la sagesse de la Cour.
Sans doute les articles 5,§ 7, et 15,§ 2, de l'arrêté en
s'agissant d'un instrument purement judiciaire, les articles 65 et 67 pourraient être éventuellement retenus comme base juridique adéquate.
comportant les articles 12bis à 12novies inclus,
De même que les articles 86 et 87 du Traité, offrent dès lors, selon le Comité, des moyens adéquats de lutte contre les cas d'abus potentiels.
comprenant les articles 125bis à 125quaterdecies inclus,
comprenant les articles 153ter à 153novies inclus,