Voorbeelden van het gebruik van Moins strictes in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Les expositions sous-jacentes sont initiées dans le cadre normal des activités du vendeur conformément à des normes de souscription qui ne sont pas moins strictes que celles que le vendeur applique à l'initiation d'expositions similaires qui ne sont pas titrisées.
Je tiens tout d'abord à ce que les règles nationales de protection des travailleurs soient maintenues tant que les normes communautaires seront moins strictes et, ensuite, à ce que les normes communautaires actuellement proposées soient améliorées.
elles revêtent généralement un caractère de formalité et sont moins strictes et moins détaillées.
Les conditions de nomination étaient donc moins strictes pour eux que pour les juges, effectifs ou suppléants, avant l'entrée en vigueur de
Les règles et réglementations sont moins strictes que la plupart des autres pays,
le créancier détient déjà un titre exécutoire, les conditions de délivrance sont moins strictes que dans le premier.
Exécution- Apposition de la formule exécutoire- Action en exequatur d'une décision rendue dans un autre État contractant intentée conformément au droit italien- Applica bilité des conditions de la convention(moins strictes) en ce qui concerne la reconnaissance et l'exécution.
En termes de construction, les exigences de sécurité applicables aux VUL sont nettement moins strictes que pour les voitures particulières, et les exigences opérationnelles sont nettement moins strictes que pour les poids lourds, les autobus et les autocars.
notamment avec des sociétés non européennes qui sont souvent soumises à des exigences environnementales et sociales moins strictes et bénéficient d'aides publiques.
il convient d'admettre provisoirement des semences d'une catégorie soumise à des exigences moins strictes ainsi que des semences appartenant à des variétés ne figurant
des dispositions moins strictes que celles contenues dans les annexes A
aux autres États membres les quantités de matériels répondant à des exigences moins strictes dont la commercialisation sur leur territoire a été autorisée en vertu de la présente décision.
ou pour lesquelles des normes moins strictes s'appliquent aux États-Unis,
moteurs neufs à partir d'octobre 2000 y compris le maintien de limites d'émissions légèrement moins strictes pour les petits moteurs Diesel à régime élevé,
l'avis de l'expert technique, pour justifier l'application de mesures moins strictes.
maintenir des dispositions moins strictes que celles de l'annexe, pour le transport par chemin de fer, sur son territoire, de petites quantités de certaines marchandises dangereuses, à l'exception des matières moyennement et hautement radioactives.
des exigences d'information ou de protection des investisseurs moins strictes.
du prêteur initial conformément à des normes de souscription qui ne sont pas moins strictes que celles que l'initiateur ou le prêteur initial applique à l'initiation d'expositions similaires qui ne sont pas titrisées.
des opérations de transport de marchandises dangereuses dans des conditions moins strictes que celles énoncées à l'annexe.
rendre accessibles au public, dans des conditions moins strictes que celles prévues aux articles 1W à 5, les documents et pièces émanant des institutions et se trouvant matériellement dans leurs archives publiques, qui ont été soumis à une classification et qui n'ont pas fait l'objet d'une déclassification.