Voorbeelden van het gebruik van Ne sont pas applicables in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
Les dispositions de l'article 13, paragraphes 3 à 10 de l'annexe III de la Convention ne sont pas applicables.
n° 3719/88 ne sont pas applicables.
Les dispositions des paragraphes(6) et(7) ci-dessus ne sont pas applicables à la délivrance d'un visa de transit.
Qui ne sont pas applicables aux membres du personnel visés à l'article 11
Les membres du personnel auxquels les dispositions de l'article 116 ne sont pas applicables conservent leurs droits.
alinéa 3 du Traité CE ne sont pas applicables puisque.
Une étude récente suggère près de 2 millions d'étudiants passés à côté de l'argent gratuit pour payer pour le collège tout simplement parce qu'ils ne sont pas applicables.
Les dispositions des articles 129 et 146 ne sont pas applicables aux écoles mentionnées dans le présent article.».
Les autres dispositions du présent décret ne sont pas applicables aux groupes cibles visés au présent article.
Les paragraphes 1 et 2 ne sont pas applicables aux domaines visés à l'annexe.
Les dispositions qui précèdent ne sont pas applicables aux établissements de crédit placés sous le contrôle de l'Etat, qui exercent leur activité dans le cadre de statuts déterminés par la loi.
Fertilité Les effets sur la performance reproductive observés chez les animaux ne sont pas applicables à l'indication de ce médicament chez les nouveau-nés prématurés(voir rubrique 5.3).
Les règles de l'article 864 et de l'article 867 ne sont pas applicables aux déchéances prévues à l'article 860,
Les dispositions du premier alinéa ne sont pas applicables aux zones contrôlées où sont exercées des pratiques visées à l'article 50.2.
Dans les cas où des fonds avec une action similaire ne sont pas applicables, atacand travaillera en douceur
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux personnes individuelles ou associations de fait
Les alinéas 1 et 2 ne sont pas applicables aux structures suivantes en matière d'intégration sociale de personnes handicapées.
et 9,§ 5 ne sont pas applicables.
Les dispositions des articles 47 et 51, alinéa 3, ne sont pas applicables aux plans de formation simplifiés.
Appartenant au droit général des obligations, ces dispositions ne sont pas applicables aux émetteurs étrangers.