Voorbeelden van het gebruik van Nombre variable in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Par dérogation à l'article 1er du Code des sociétés, une société d'investissement à nombre variable de parts institutionnelle peut être constituée par un investisseur institutionnel ou professionnel.
et 13 s'appliquent aux fonds communs de placement à nombre variable de parts privés.
En cas d'offre publique de parts d'un organisme de placement collectif à nombre variable de parts, les renseignements contenus dans le prospectus
Les dispositions du présent Titre s'appliquent à tous les organismes de placement collectif publics belges à nombre variable de parts qui ont opté pour les catégories de placements autorisés visées à l'article 7,
jurisprudence de la Cour, qui comportent chacune un nombre variable d'exemplaires mis en collection au fur
combinée à une température plus élevée de l'air et un nombre variable de personnes présentes.
au Portugal et en Suède, un nombre variable de groupes a été proposé par les sociétés nationales pour l'ostéoporose de chaque pays.
L'inscription des organismes de placement collectif à nombre variable de parts ou des compartiments de tels organismes est maintenue nonobstant toute décision de l'organisme de placement collectif,
Les parts d'un organisme de placement collectif à nombre variable de parts peuvent être admises aux négociations sur un marché organisé à condition
la dénomination sociale d'une société d'investissement à nombre variable de parts institutionnelle
la dénomination sociale d'une société d'investissement à nombre variable de parts privée
relèvent de la définition d'organisme de placement collectif public à nombre variable de parts, énoncée à l'article 4,
l'alinéa 1er du présent paragraphe s'appliquent également aux organismes de placement collectif à nombre variable de parts publics,
où elles ont toutes fini par couver en nombres variables.
Mention de la qualité d'organisme de placement collectif public à nombre variable de parts;
Par organisme de placement collectif à nombre variable de parts public, il faut entendre l'organisme.
Le prospectus d'offre publique de parts d'organismes de placement collectif à nombre variable de parts;
Tout fonds commun de placement à nombre variable de parts doit être désigné par une dénomination particulière;
Il a fait des violons avec un nombre variable de cordes, généralement 2,
Sous-section III.- Organismes de placement collectif à nombre variable de parts qui investissent en instruments financiers et liquidités.