Voorbeelden van het gebruik van Octroient in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Couverture Vous précisez les comptes qui octroient la couverture et les comptes qui la reçoivent.
établissements publics visés à l'article 18 des mêmes lois octroient, pour l'année 1979, une allocation spéciale.
Ce cas met l'accent sur les considérations éthiques de ceux qui octroient des greffes d'organes.
plusieurs produits le justifient, les autorités compétentes octroient l'aide pour la fourniture dans un DOM différent du DOM dans lequel le produit a été récolté.
Lorsqu'ils octroient des droits d'utilisation,
Les licences ouvertes disponibles en ligne, qui octroient des droits de réutilisation plus étendus sans limitations technologiques, financières
Les autorités des États membres qui octroient la réception CE pour un type ou une famille de moteurs reconnaissent les réceptions délivrées conformément aux
les Etats membres qui octroient des réductions ou exonérations de taxe en faveur des biocarburants n'avaient utilisé
Parmi toutes les prestations qu'octroient aux ménages les institutions de protection sociale, il en est certaines dont l'attribution est particularisée par
Institutions dans des pays en voie de développement qui octroient de petits crédits et d'autres services financiers
Pour les Etats membres qui octroient la prime spéciale au moment de l'abattage,
comprend les banques de développement, qui octroient. généralement leur aide sur une base non concessionnelle.
En ce qui concerne le paiement pour les fourrages séchés, les États membres octroient une aide dans des conditions à définir conformément à la procédure visée à l'article 144,
toute dérogation qu'ils octroient sur la base du paragraphe 1
les bénéficiaires finals sont les organismes qui octroient les aides;
En cas d'application de l'article 66, les États membres octroient aux agriculteurs qui produisent des grandes cultures,
les cotisations sociales sur la rémunération qu'elles octroient à leurs dirigeants.
En cas d'application de l'article 68, les États membres octroient, aux conditions définies dans le présent chapitre,
les tribunaux accordent un double dédommagement à la charge des transporteurs aériens les dédommagements qu'ils octroient plus l'indemnisation que les transporteurs sont tenus de donner au titre de la proposition de règlement.
les États membres devraient appliquer strictement ces accords lorsqu'ils octroient le droit d'utiliser des radiofréquences à partir du plan national d'utilisation des fréquences.