Voorbeelden van het gebruik van Par une modification in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Financial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Programming
Les incompatibilités ont été éliminées par une modification de la loi sur la Banque de Slovénie, adoptée par le Parlement slovène le 30 mars 2006.
au 31 décembre 2002, est affecté au DAB Flotte par une modification d'affectation de service.
Réduction de la pression fiscale sur les revenus moyens par une modification du barème;
L'introduction du système de réduction de la durée du travail prévu aux articles qui précèdent se fera dans chaque établissement par une modification du règlement de travail conformément à la loi du 10 août 2001 et de l'arrêté royal du 27 septembre 2001.
celui-ci est limité par une modification correspondante des revendications et, le cas échéant,
Effets sur la fonction pulmonaire Plusieurs études ont montré que la prise de LAVENTAIR était associée à des améliorations de la fonction pulmonaire(définies par une modification du VEMS résiduel par rapport à l'inclusion).
Cette période initiale peut être prolongée par une modification des présents statuts conformément aux dispositions de l'article 23,
qui prévoit la création d'une monnaie unique par une modification du traité de Rome- la«Constitution européenne».
Effets sur la fonction pulmonaire Plusieurs études ont montré que la prise d'ANORO était associée à des améliorations de la fonction pulmonaire(définies par une modification du VEMS résiduel par rapport à l'inclusion).
jette les bases du remplacement futur de la décision par une modification de l'accord sur les ADPIC.
Des corrections sont possibles par une modification de la ré partition de la force de laminage entre les cages en cas de commande par ordinateur ou par une modification de la répartition des emprises en cas de commande manuelle ou de commande par préréglage.
Naturellement, c'est avant tout aux Etats membres de l'Union européenne, par une modification du régime fiscal, de la réglementation
Les objectifs prédécrits auraient également pu être atteints par une modification des articles 152
la suppression du protocole sur l' IME sera complétée par une modification de l'article 117, paragraphe 2, du traité CE( 6)
demandes de certains réclamants, fût-ce par une modification de zonage alliée à un amendement de prescriptions qui leur donne satisfaction;
Des corrections sont possibles par une modification de la répartition de la force de laminage entre les cages en cas de commande par ordinateur, ou par une modification de la répartition des emprises en cas de commande manuelle ou de commande par préréglage.
Si un accord entre compagnies aériennes se traduit par une modification substantielle de leurs activités, les transpor teurs aériens concernés doivent notifier ces changements aux autorités nationales qui délivrent les licences.
Dès que le cadre STS aura été adopté, des calibrages équivalents suivront pour les assureurs, par une modification de l'acte délégué Solvabilité II, visant à y intégrer les critères STS.
Celle-ci se traduit par une modification de l'état général de l'environnement(State)