Voorbeelden van het gebruik van Pour chaque programme in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Nomination pour chaque programme d'un premier
Les justifications invoquées à l'appui de la majoration proposée pour chaque programme, qui figurera dans les actes législatifs concernés,
L'introduction de fonctions de coordination interne et externe, pour chaque programme et action clé, aurait dû déboucher sur la définition de fonctions spécifiques
Il importe que les informations requises pour chaque programme soient collectées sous la forme de modules d'évaluation se rapportant aux capacités de pêche
L'enveloppe financière disponible pour chaque programme étant limitée à 5 millions d'euros,
queles évaluations à mi-parcours, réalisées pour chaque programme, révélaient desfaiblesses en matière desuivi et decommunication d'informations.
l'organe d'avis transmet au fonctionnaire général, pour chaque programme, sa proposition motivée d'accorder ou de ne pas accorder une subvention, et le fonctionnaire général
En cas d'application du premier alinéa, les États membres communiquent à la Commission, au plus tard le 31 janvier 2007, pour chaque programme et chaque mesure, la date à laquelle les paiements ont été effectués au titre du FEOGA, section"garantie.
Pour chaque programme, l'autorité d'audit nationale compétente doit fournir une attestation relative à la conformité de son système de gestion
en particulier en ce qui concerne les étapes définies pour chaque programme dans le cadre de performance
Pour chaque programme, les dépenses éligibles sont conformes aux dispositions de la convention de financement visée à l'article 1er, paragraphe 2, du règlement(CE) n° 2222/2000 de la Commission(7) qui est applicable entre la Communauté
Pour chaque programme, les pays participants ont dû sélectionner quatre priorités au maximum,
la période de programmation, qui représentaient 7% du total de l'enveloppe 2000-2006 UE-15 pour chaque programme, fournissent une protection à relativement long terme contre les dégagements n+ 2,
les résultats des évaluations"in itinere" entreprises pour chaque programme.
Au moins une fois par an, la Commission examinera avec l'autorité de gestion désignée pour chaque programme les résultats de l'année précédente en matière de contrôle,
dans les limites d'un montant maximal pour chaque programme.
Pour chaque programme de développement rural, les États membres transmettent à la Commission,
Pour chaque programme opérationnel, l'État membre désigne.
Des paiements intermédiaires sont effectués pour chaque programme opérationnel.
Pour chaque programme, le Conseil a approuvé un avis reproduit ci-après.