Voorbeelden van het gebruik van Procès-verbal du conseil in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Les procès-verbaux du conseil d'administration du point d'appui au sujet de l'approbation des comptes et du budget;
Les règles concernant l'accès du public aux déclarations faites aux procès-verbaux du Conseil ainsi que l'accès aux procès-verbaux eux-mêmes sont analogues à celles concernant la publicité des votes.
Ils seront déposés dans le registre des procès-verbaux du Conseil d'administration se trouvant dans le siège de l'Institut,
a eu pour conséquence l'accessibilité au public, dans les conditions fixées par le code, des procès-verbaux du Conseil ou d'une partie de ces procès-verbaux. .
Le présent code de conduite concerne les points des procès-verbaux du Conseil relatifs à l'adoption définitive des actes législatifs au sens donné à ce terme par l'annexe du règlement intérieur du Conseil et des déclarations y relatives.
de transcrire et de signer les procès-verbaux du conseil et du collège(lesquels, une fois transcrits,
Ces décisions sont habituellement consignées dans le procès-verbal du Conseil.
Cette appréciation est jointe au procès-verbal du conseil d'administration.
Vu le procès-verbal du conseil d'administration de la SOGEPA du 21 janvier 2005;
À cet égard, la Commission a fait une déclaration au procès-verbal du Conseil.
La Commission a rédigé deux déclarations à insérer dans le procès-verbal du Conseil voir l'annexe.
La Commission a fait une déclaration sur ces deux points reprise au procès-verbal du Conseil voir annexe.
Les déclarations suivantes ont été inscrites au procès-verbal du Conseil adoptant officiellement la position commune du Conseil voir annexe.
a fait une déclaration au procès-verbal du Conseil du 1er juin 2006.
Le procès-verbal du conseil d'admission est contresigné par un infirmier/une infirmière
Il a été mentionne au procès-verbal du Conseil que les délégations danoise
La Commission a rédigé à cet effet une déclaration à insérer dans le procès-verbal du Conseil voir l'annexe.
Ont reçu communication des déclarations et inscriptions formelles figurant au procès-verbal du Conseil et ayant encore une valeur actuelle.
Il est également chargé de la rédaction des documents de travail et du procès-verbal du conseil d'administration et du collège administratif.
L'avis affiché doit être conforme au procès-verbal du conseil ou du comité notamment en ce qui concerne la date et l'horaire des élections.