Voorbeelden van het gebruik van Relative au programme in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
En outre, la Commission a engagé plusieurs autres initiatives afin de garantir la diffusion de l'information relative au programme de 1992, avec notamment la mise en place d'un service d'information sur l'achèvement du marché intérieur, mis à jour deux fois par an, ainsi que d'un service de base de données accessible à des utilisateurs extérieurs.
Recommandation pour la deuxième lecture, décidée le 11 mars 1992(PE A3-95/92) sur la position commune du Conseil relative au programme spécifique de recherche et développement technologique dans
La décision 2006/971/CE du Conseil du 19 décembre 2006 relative au programme spécifique Coopération mettant en œuvre le septième programme-cadre de la Communauté européenne pour des activités de recherche,
La décision 2006/971/CE du Conseil du 19 décembre 2006 relative au programme spécifique Coopération mettant en œuvre le septième programme-cadre de la Communauté européenne pour des activités de recherche,
Conformément à la résolution du Conseil relative au programme statistique 1989-1992('), Eurostat a établi un rapport sur l'exécution de ce programme, rapport qui a fait l'objet d'un audit effectué par un groupe d'experts
Le Conseil a tenu un débat politique portant principalement sur la proposition de la Commission relative au programme susmentionné de coopération avec les Balkans,
La décision 2006/971/CE du Conseil du 19 décembre 2006 relative au programme spécifique"Coopération" mettant en œuvre le septième programme-cadre de la Communauté européenne pour des activités de recherche,au point de technologies majeures, de vastes actions de recherche au niveau communautaire, et notamment d'initiatives technologiques conjointes.">
La décision 2006/971/CE du Conseil du 19 décembre 20068 relative au programme spécifique Coopération mettant en œuvre le septième programme-cadre de la Communauté européenne pour des activités de recherche,
La décision n° 971/2006/CE du Conseil du 19 décembre 2006 relative au programme spécifique«Coopération» mettant en œuvre le septième programme-cadre de la Communauté européenne pour des activités de recherche,
de la décision du Conseil du 20 décembre 2000 relative au programme MEDIA Plus 21.
de démonstration (2007-2013)5, et plus particulièrement par la décision nº 2006/974/CE du Conseil du 19 décembre 2006 relative au programme spécifique«Capacités»6.
D communication de la Commission du 2 juin 1993 relative au programme stratégique sur le marché intérieur intitulé«renforcer l'efficacité du marché intérieur»;
La décision n° 971/2006/CE du Conseil du 19 décembre 2006 relative au programme spécifique"Coopération" mettant en œuvre le septième programme-cadre de la Communauté européenne pour des activités de recherche,au titre de l'article 169 dans le domaine de l'assistance à l'autonomie à domicile" comme l'un des domaines adaptés à une participation de la Communauté à des programmes de recherche nationaux mis en œuvre conjointement en vertu de l'article 169 du traité.">
Les négociations relatives aux programmes ont une fois de plus nécessité trop de temps.
Les engagements budgétaires relatifs aux programmes sont effectués par tranches annuelles.
Compte tenu des négociations relatives au programme de l'avenant n° 8 à l'Accord de Coopération;
Considérant qu'il est nécessaire d'uniformiser l'application des mesures relatives au programme agri-environnemental avec les différents régimes d'aides gérés dorénavant par les Régions;
La république d'Autriche, la république de Finlande et le royaume de Norvège relatifs au programme S/T pour la protection de l'environnement(STEP);
Le programme de travail 2007 relatif au programme"Justice civile" a prévu un montant de 3.25 M€ pour la gestion