Voorbeelden van het gebruik van Relevant d' in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Sous-section B.- Centres d'aide sociale générale relevant d'une mutualité.
Il s'agit plutôt d'un conflit relevant d'une absence d'harmonisation sociale.
Les actions relevant d'une obligation légale.
L'addition ultérieure de programmes relevant d'initiatives communautaires a été ressentie par certains Etats membres comme un facteur de perturbation des priorités en matière de dépenses.
L'une des deux actions-clés relevant d'ÉNERGIE a pour objet une énergie plus propre, notamment à partir de sources renouvelables.
Les conclusions tirées- y compris négatives- seront diffusées aux CCI futures ainsi qu'aux programmes européens relevant d'Horizon 2020.
Le plus grand nombre de mesures ciblait la promotion des énergies provenant de sources renouvelables 120 mesures relevant d'une exemption par catégorie.
Tout service relevant d'une des commissions communautaires de la Région de Bruxelles-Capitale;
Les produits en cause relevant d'une organisation commune de marchés,
État membre concerné»: tout État membre possédant des droits de pêche applicables aux espèces réglementées dans la zone ou les pêcheries relevant d'un conseil consultatif régional;
À hauteur de l'aide publique, au PPP Photonique relevant d'Horizon 2020 en s'engageant à investir en Europe, y compris dans
Si l'on y ajoute 13 autres régimes(dont deux relevant d'une exemption par catégorie), on arrive à pratiquement la moitié du montant total des aides d'État à la RDI accordées dans l'UE.
Tout service relevant d'une province, d'une commune, d'une association de communes, d'une agglomération ou qui relevait d'une fédération de communes, ainsi que tout service relevant d'un établissement subordonné à une province ou à une commune;
219 mesures relevant d'une exemption par catégorie.
Tout service relevant d'une province, d'une commune, d'une association de communes, d'une agglomération ou ayant relevé d'une fédération de communes, ainsi que tout service relevant d'un établissement subordonné à une province ou à une commune;
Aux autorités relevant d'un autre Etat membre qui sont investies de la mission publique de surveillance des établissements de crédit
dont le siège social des associations est établi en Région wallonne et relevant d'un des secteurs suivants.
financières doivent être suffisantes pour garantir la surveillance de tous les produits relevant d'une directive et soumettre chaque groupe de produits à une série de contrôles.
Dans les zones où les mesures relevant d'un cofinancement sont différées,
S'il est nécessaire d'effectuer toutes les opérations relevant d'une convention dans le cadre d'un dispositif contractuel unique et/ou de conclure une convention sous la forme d'une convention-cadre de manière à permettre une résiliation et une compensation effectives, une disposition est incluse à cet effet.