Voorbeelden van het gebruik van Sur base de cette in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Sur base de cette évaluation et à la condition
Sur base de cette recherche, des propositions concrètes sont formulées en vue de modifier certains aspects du droit du travail,
Si, sur base de cette enquête, l'entrepreneur a de bonnes raisons de ne pas conclure la convention, il a le droit,
Si sur base de cette recherche l'entrepreneur a des motifs valables à ne pas s'y engager, il a le
Si, sur base de cette vérification, le champs d'activité d'un organisme notifié doit être modifié,
Sur base de cette première expérience, la Commission présentera, si nécessaire, d'autres propositions pour le renforcement de cette capacité au moyen
Qu'en effet, les transformations qu'autorise cette prescription ne portent pas préjudice aux possibilités offertes de renouveler les permis d'environnement avec éventuellement une transformation sur base de cette prescription.
vous êtes sur la liste des lauréats vous pouvez, sur base de cette réussite, participer à cette sélection.
Sur base de cette évaluation, l'Etat
Sur base de cette e'valuation, la cellule inscrit vos besoins en aides dans un releve' type qui constitue la base du plan de prise en charge destine' aux professionnels d'un re'seau choisi par vous ou de l'e'tablissement d'aides et de soins ou' vous vivez.
les activités pour lesquelles un agrément peut être accordé sur base de cette loi, créé dans son sein"une Section sui generis" qui s'occupe spécifiquement de l'occupation dans le cadre des titres-services.
Sur base de cette évaluation, il pourra être décidé, le cas échéant
services publics en temps de guerre ni aux règlements pris sur base de cette loi.
Les réglementations nationales édictées sur base de cette directive doivent tenir compte des spécificités liées à l'architecture
temps de guerre ni aux règlements pris sur base de cette loi. TITRE 3.- Dispositions communes Art.
résultats sur cessions s'opèrent, dans les comptes consolidés, sur base de cette valeur retraitée ou réestimée. Art.
notamment au vu de l'absence de jurisprudence sur le traitement par l'administration fiscale américaine des dossiers introduits sur base de cette législation relativement récente,
Sur base de cette analyse, nous envisageons
Sur base de cette demande le ministre peut prendre une décision de principe sur l'attribution de la subvention,
peuvent, sur base de cette réussite, se porter candidat à un emploi au grade supprimé d'expert financier et ICT.