Voorbeelden van het gebruik van Sur la proposition relative in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
Rapport de M. Lataillade, adopté le 12 avril 1989(PEA 2-53/89) sur la proposition relative à une directive concernant le rapproche ment des législations des Etats membres relatives aux appareils électromédicaux implantables actifs COM(88) 717 final- SYN 173.
L'obtention rapide d'un accord sur la proposition relative à l'efficacité énergétique,
Rapport de M. McCUBBIN, adopté le 21.04.1993(PE A3-105/93) sur la proposition relative à: Conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture COM(92)458 final.
Rapport de M. Collins, adopté le 26 mai 1989(PE A2-81/89) sur la proposition relative à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates COM(88) 708 final.
Rapport de Mme Weber, adopté le 14 mars 1990(PE A3-27/90) sur la proposition relative à la création de l'Agence européenne pour l'environnement
Rapport de M. Pagoropoulos, adopté le 14 mars 1990(PE A3-43/90) sur la proposition relative au programme d'action communautaire pour le développement de la formation professionnelle continue COM(89) 567 final.
Rapport de M. Colino Salamanca, adopté le 16 mars 1990(PE A3-60/90) sur la proposition relative aux dispositions particulières relatives à l'établissement du casier viticole communautaire au Portugal COM(89) 583 final.
adopté le 16 mars 1990(PE A3-61/90) sur la proposition relative aux informations statistiques à fournir par les Etats membres sur la production de céréales COM(89) 589 final.
Rapport de Mme Deny s, adopté le 16 mars 1990(PE A3-54/90) sur la proposition relative à l'accès au marché des transports internationaux de marchandises par route COM(89) 572 final.
notamment sur la proposition relative au maintien des droits à pension complémentaire,
adopté le 15.4.1988(PE A2-10/88) sur la proposition relative à un règlement instituant une action commune spécifique visant à la promotion du développement agricole dans certaines régions d'Espagne COM(87) 368 final.
Pendant le débat sur la proposition relative au programme d'aide alimentaire à la Russie qui a eu lieu au cours de la période de session de décembre, la Commission a expliqué qu'elle n'était pas en mesure d'adopter les amendements proposés pour les produits piscicoles.
Rapport de M. PRICE, adopté le 16 juin 1988(PE A2-118/88) sur la proposition relative à un règlement modifiant le règlement financier du 21 décembre 1977, applicable au budget général des Communautés COM(88) 148 final.
Rapport de M. BEUMER, adopté le 18 mai 1988(PE A2 37/88) sur la proposition relative à une directive modifiant la directive 71/305/CEE portant coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux (COM(86)679 final) SYN 71.
adopté le 16 septembre 1988(PE A2153/88) sur la proposition relative à une décision arrêtant un projet pilote de télédétection appliquée aux statistiques agricoles COM(88) 163 final.
Rapport de M. MATTINA 2e(PE A3-54/93) sur la proposition relative à: Instauration d'une limite à l'octroi de l'aide à la production de produits transformés à base de tomates COM(92) 474 final.
dessins) a ouvert la voie à un accord sur la proposition relative à la marque communautaire.
adopté le 23.6.1993(PE A3-189/93) sur la proposition relative à: Équipements de protection individuelle(EPI) COM(92) 421 final- SYN 443.
qu'une position commune sur la proposition relative à la protection des jeunes au travail.