Exemples d'utilisation de Sur la proposition relative en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
adopté le 19.01.1993(PE A3-0010/94) sur la proposition relative à: Limitation de la mise sur le marché
adopté le 11.02.1994(PE A3-0062/94) sur la proposition relative à: Coopération financière et technique avec les territoires occupés
adopté le 05.05.1994(PE A3-348/94) sur la proposition relative à: Dispositifs d'attelage mécanique des véhicules à moteur
Rapport de M. Megahy, adopté le 13 décembre 1989(PE A3-72/89) sur la proposition relative au droit de séjour des travailleurs salariés
je souhaiterais maintenant émettre quelques commentaires sur la proposition relative à l'eau potable ainsi que sur la révision de la directive sur l'eau potable.
Rapport de M. Perreau De Pinninck Domenech, adopté le 10 juillet 1991(PE A3-181/91) sur la proposition relative à la constitution de la société anonyme
Rapport de M. Perreau De Pinninck Domenech, adopté le 10 juillet 1991(PE A3-181/91) sur la proposition relative aux structures des sociétés anonymes
Rapport de Mme Ruiz-Gimenez Aguilar, adopté le 10 septembre 1991(PE A3-218/91) sur la proposition relative à l'aide financière
Rapport de M. De Clercq, adopté le 12 juillet 1991(PE A3-200/91) sur la proposition relative au quota exceptionnel d'importation des viandes bovines de haute qualité,
Rapport de M. Beazley, adopté le 12 septembre 1991(PE A3-189/91) sur la proposition relative à l'élimination de contrôle aux frontières des Etats membres dans le domaine des transports par route
Rapport de M. Collins, adopté le 13 septembre 1991(PE A3-162/91) sur la proposition relative à la protection sanitaire de la population
Rapport de M. Samland, adopté le 20 novembre 1991(PE A3-307/91) sur la proposition relative au programme spécifique de recherche
Rapport de M. Bocklet, adopté le 11 mars 1992(PE A3-82/92) sur la proposition relative à l'organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine
Rapport de Sir James Scott-Hopkins, adopté le 9 avril 1991(PE A3-357/91) sur la proposition relative aux substances utilisées pour la fabrication illicite de stupéfiants
Rapport de M. Galle, adopté le 11 juin 1992(PE A3-202/92) sur la proposition relative aux restitutions des biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d'un Etat membre[COM(91) 447 final- SYN 382].
Rapport de M. Mattina, adopté le 11 juin 1992(PE A3-215/92) sur la proposition relative aux procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau,
Rapport de M. Marques Mendes, adopté le 8 juillet 1992(PE A3-224/92) sur la proposition relative aux prescriptions minimales de sécurité
Rapport de Mme Roth, adopté le 8 juillet 1992(PE A3-241/92) sur la proposition relative aux vins aromatisés,
Rapport de M. Lannoye, adopté le 14 mai 1992(PE A3-106/92) sur la proposition relative à l'adhésion de la CEE à la Convention de Genève sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance[COM(91) 268 final].
Rapport de M. Santos López, adopté le 10 juillet 1992(PE A3-242/92) sur la proposition relative à la protection des forêts contre les incendies[COM(91) 431 final].