Voorbeelden van het gebruik van Titres requis in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Art. 6bis. Les titres requis pour la fonction d'instituteur maternel chargé des cours en immersion que peuvent exercer les membres du personnel directeur
A défaut de candidats en possession des titres requis, dérogation peut être accordée pour des cas individuels par le Gouvernement,
Le Collège National peut examiner certaines situations particulières de médecins ne disposant pas des titres requis mais pouvant faire état d'une formation
Le Gouvernement détermine les titres requis des membres du personnel de l'enseignement spécialisé organisé
des revenus sont attribués aux fonctionnaires des services centraux qui possèdent les titres requis pour être nommés à un grade de rang 13 des services extérieurs de l'Administration des contributions directes.
certificats et autres titres requis pour l'exercice d'une profession
O aux articles 10 et 12, deuxième et troisième alinéas de l'arrêté royal du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur
A l'article 10 de l'arrêté royal du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur
des revenus sont attribués aux fonctionnaires des services centraux qui possèdent les titres requis pour être nommés à un grade de rang 13 des services extérieurs du secteur T.V.A. de l'Administration de la T.V.A. de l'enregistrement et des domaines.
A l'article 14 de l'arrêté royal du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur
CHAPITRE III.- Modification de l'arrêté royal du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur
CHAPITRE 1er.- Modification de l'arrêté royal du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur
le Gouvernement peut compléter la liste des titres requis visés dans l'annexe de l'arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion,
AOUT 2000.- Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté royal du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur
sont, outre ceux mentionnés dans l'alinéa précédent, les titres requis ou jugés suffisants déterminés dans l'arrêté royal du 30 juillet 1975 relatif aux titres jugés suffisants dans les établissements subventionnés d'enseignement technique
A l'article 1 de l'arrêté royal du 19 juin 1967 fixant les titres requis des candidats aux fonctions de recrutement du personnel administratif,
A l'article 1, alinéa 1, de l'arrêté royal du 19 juin 1967 fixant les titres requis des candidats aux fonctions de recrutement du personnel administratif,
Vu l'arrêté royal du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur
CHAPITRE II.- Modifications à l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur
CHAPITRE VI.- Modifications à l'arrêté de l'Executif de la Communauté française du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur