Voorbeelden van het gebruik van Transposant in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
La Belgique, le Luxembourg, le Danemark, l'Allemagne et l'Autriche semblent avoir fait usage de leur pouvoir discrétionnaire en ne transposant pas les dispositions relatives aux biens de remplacement prévues à l'article 7, paragraphe 3.
Obligation pour les pouvoirs adjudicateurs de définir les spécifications techniques par référence à des normes nationales transposant des normes européennes, à des agréments techniques européens
Lorsqu'une norme nationale transposant une norme harmonisée, dont la référence a fait l'objet d'une publication au Journal officiel des Communautés européennes,
en« transposant» des directives officielles et en adaptant les procédures aux exigences métiers de la direction générale.
de la réglementation belges transposant les directives et actes européens relatifs au transport ferroviaire, conclue entre l'Etat et la S.N.C.B., fait partie intégrante du présent contrat de gestion.
Les Etats membres communiquent, au plus tard le(…), au secrétariat général du Conseil et à la Commission le texte des dispositions transposant dans leur droit national les obligations que leur impose la présente décision-cadre.
Après avoir évalué l'acte législatif national transposant la directive révisée dans la législation de chaque État membre,
des directives spécifiques et les dispositions nationales transposant lesdites directives et les règles nationales supplémentaires régissant lesdites activités sont pleinement applicables à une SE.
Que la Belgique doit se conformer sans délai à cet avis en transposant la Directive en droit national pour éviter encore une condamnation par la Cour de Justice des Communautés européennes;
Ces comptes sont publiés et contrôlés annuellement, conformément aux règles nationales transposant la directive 78/660/CEE du Conseil, concernant les comptes annuels de certaines formes de sociétés.
un agrément technique européen ou une norme nationale transposant une norme européenne,
Après l'adoption de la directive proposée, la Commission poursuivra sa surveillance du cadre juridique transposant les obligations au titre du SEQE de l'UE dans les États membres
de garantir le respect des dispositions nationales transposant la présente directive;
pendant mesures nationales transposant la directive coexistent avec les réglementations préex¡stantes. ^6.
ont notifié officiellement à la Commission les textes législatifs transposant la directive dans leur droit interne.
complété par les autres données d'identification requises au titre des dispositions nationales transposant l'article 13,
réglementaires et administratives transposant la directive.
Un certain nombre d'États membres, qui s'étaient fixé un objectif national plus tôt que les autres, ont déjà adopté des modifications importantes de mesures mettant en œuvre ou transposant la législation communautaire dans leur ordre juridique interne, ainsi que de leur législation purement nationale40.
BAR_ Tableau de correspondance Les États membres sont tenus de communiquer à la Commission le texte des dispositions nationales transposant la directive proposée ainsi qu'un tableau de correspondance entre lesdites dispositions et la directive. _BAR.
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale transposant la décision 2000/532/CE de la Commission modifiée par les décisions 2001/118/CE