Voorbeelden van het gebruik van Une exclusion in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Pour calculer les taux de réponse, nous divisons le nombre de réponses terminées(notamment les réponses pouvant faire l'objet d'une exclusion du sondage) par le nombre de membres cibles qui commencent à participer à un sondage.
dans la procédure d'accession au niveau A, vous recevez une exclusion.
de nourriture et de boissons et une exclusion totale pour les dépenses de luxe,
94 du règlement financier prévoient une exclusion automatique dans les cas les plus graves
Et les solutions que j'ai suggérées- informer le public sur la recherche, permettre une exclusion, demander le consentement de tiers,
L'agence de travail intérimaire ne peut pas effectuer des activités de placement qui concernent une cessation, une exclusion ou une suspension d'un contrat de travail, suite au mauvais temps ou à défaut de travail en raison de causes économiques.
La Commission est également opposée à d'autres initiatives relatives à des secteurs spécifiques, qui permettraient une exclusion sur la seule base d'un libre accès,
Il en résulte une exclusion sociale des personnes concernées,
À côté de ce régime pour demandeurs d‘emploi, un régime d'aide sociale au sens étroit prévoit, dans le cadre du SGB XII, une exclusion similaire à celle en cause dans l'affaire Dano.
communautaire s'applique à Gibraltar, il faudrait une exclusion ou une dérogation expresse à cette règle.
des Règles du Forum pouvant conduire à une exclusion immédiate du Forum.
Dans le texte voté par le Parlement, le non-respect par les sociétés des procédures de sélection des membres de leurs conseils devrait être sanctionné, notamment, par une exclusion des marchés publics et une exclusion partielle de l'allocation de financements par les Fonds structurels européens.
il apparaît impératif de lutter contre le chômage et d'empêcher une exclusion à long terme du marché du travail.
Les deux commissions recommandent que le non‑respect des dispositions concernant la procédure de sélection des membres des organes dirigeants soit sanctionné par une exclusion des marchés publics et une exclusion partielle du financement des Fonds structurels européens.
est parfaitement légitime et admissible, en vue d'une harmonisation des législations européennes, de prévoir une exclusion d'indemnisation du dommage matériel pour certaines catégories de personnes.
qui conduit à une exclusion sociale rapide.
Il est donc procédé à une exclusion du champ d'application
de chose jugée ou exécutoire par provision prononçant une exclusion ou un retrait en vertu des articles 334
certaines matières agricoles sont rendues inconditionnelles et une exclusion supplémentaire est ajoutée pour les sédiments déplacés au sein des eaux de surface.