Voorbeelden van het gebruik van Voir point in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Toutefois, l'évaluation n'a pas démontré la nécessité d'étendre les annexes III(voir point 3.2 ci-dessus), IV ou V28.
Voir point 2.26 du rapport annuel de la Cour relatif à l'exercice 2002, et points 2.31 et 2.47 du rapport annuel de la Cour relatif à l'exercice 2003.
Approbation CE de modèle délivrée par le service de métrologie de l'Allemagne en 1971 voir point 3.1, premier tiret.
Voir point 8 du rapport relatif à l'exercice 2003 JO C 324 du 30.12.2004, p. 47.
L'orientation de l'OMS pour le benzène a également été prise en considération lors de la proposition d'une valeur limite pour ce polluant voir point 4.2.
Voir point 13 du Rapport spécial de la Cour des comptes pour 2002 p. 64.
Voir point 13 du Rapport spécial de la Cour des comptes pour l'exercice 2002 p. 64.
Voir point 140 des conclusions de l'avocat général dans l'affaire C-11/ 00,
Voir point 6.7 du rapport de la Cour relatif à la gestion comptable
Il est clair à présent que la procédure d'approbation s'applique aussi aux réexpéditions dans les cas où le transfert initial n'est pas exécuté pour les raisons indiquées à l'article 9 voir point 3.12 du rapport SLIM.
le Royaume-Uni a développé deux systèmes indépendants, voir point 62.
juin 2011, voir point 4.1.
La Commission émet un jugement[41] sur le caractère pleinement opérationnel des bases de données nationales avant qu'un État membre ne supprime les passeports pour les mouvements des bovins sur son territoire national voir point 26.
n'est autorisée qu'aux personnes habilitées à faire usage du stand de tir voir point 16.5.
qui vise essentiellement à assurer le développement des capacitésetremplacele précédent programme de«cofinancement avecles ONG»- voir point 6.
Ce principe vient d'être rappelé par la Cour de justice dans l'arrêt Delimitis, voir point 142 ci-dessous.(') Arrêt du 21 novembre 1991 dans l'affaire C-354/90, voir point 343 du présent Rapport.
Ce budget initial a été porté à 289 millions d'euros à la fin du mois de mars 2000, à la suite de l'approbation du document concernant le projet de campagne d'information Euro 2002 voir point 19.
du nouveau Règlement sur la coopération administrative dans le domaine de la TVA voir point 2.4.
cette appréciation est très générale et ne permet pas systématiquement de déterminer les domaines nécessitant des améliorations voir point 1.58.
Le moment où le membre de la famille de l'étranger C.E. reçoit une décision relative à sa demande d'établissement dépend de l'évolution de la situation de séjour de l'étranger C.E. voir point f.