ARE NOT APPLICABLE - traduction en Français

• ne sont pas applicables
• ne s'appliquent pas
• non applicables
• sont inapplicables
• est sans objet
• ne sont pas d'application
• ne sont pas concernés
• ne sont pas valables
• n'est pas applicable
• ne s'applique pas
• n'étaient pas applicables
• ne soient pas applicables
• ne s'appliqueront pas

Exemples d'utilisation de Are not applicable en Anglais et leurs traductions en Français

Other exceptions that are not applicable and for which no adjustments were required are as follows.
Les autres exceptions sans objet et pour lesquelles aucun ajustement n'est nécessaire sont les suivantes.

None of the above(i.e. our grant programs are not applicable to any type of dance activity) C.
Aucune de ces réponses(c. -à-d. vos programmes de subventions ne s'appliquent à aucune activité de danse) C.

Care must be taken to ensure that amnesties are not applicable to individuals who recruit children.
Il faut donc veiller à ce que les lois d'amnistie ne soient pas appliquées aux recruteurs d'enfants.

articles 3829(armed conflict) of the Convention are not applicable to Palau.
de la Convention relative aux droits de l'enfant sont sans objet dans le cas des Palaos.

any references in this document to Microsoft Windows operating systems are not applicable.
aucune des références faites dans ce document aux systèmes d'exploitation Microsoft Windows n'est applicable.

minimum sentences are not applicable.
les peines minimales ne leur sont pas applicables.

Mexico argues that these provisions are not applicable to the extraction of lime,
Le Mexique argumente que de telles dispositions ne sont pas applicables à l'extraction de la chaux

These provisions are not applicable to persons under the age of 18,
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux personnes de moins de 18 ans,

delay time are not applicable) kneading,
temps de retard non applicables) pétrit,

the client certifies their compliance with our terms and conditions and automatically reject their own which are not applicable to us and which therefore cannot be enforced.
renoncent à faire prévaloir leurs propres conditions qui ne s'appliquent pas à nous et ne peuvent par conséquent pas nous être imposées.

negotiation have failed or are not applicable, a CED should be used to control a violent or potentially violent person
la négociation ont échoué ou sont inapplicables, le DI devrait être utilisé pour favoriser le contrôle d'une personne violente

loaf size are not applicable) For preparing the yeast dough for buns, pizza or plaits.
taille de miche de pain non applicables) Pour préparer une pâte faite avec de la levure pour petits pains, pizza ou pains à la vapeur.

without the former being able to attach rights in this regard, which are not applicable to other taxpayers.
donnée par l'administration GE, sans que les entreprises puissent y lier des droits qui ne s'appliquent pas à d'autres contribuables.

When these rules are not applicable, the children of the detainees may remain with the mother until reaching three years of age as the relationship with the mother in the first years of life is considered crucial to a balanced growth.
Quand ces règles sont inapplicables, les enfants de détenus peuvent rester auprès de leur mère jusqu'à l'âge de 3 ans, les relations avec la mère dans les premières années de l'existence étant considérées comme cruciales pour une croissance équilibrée.

These provisions are not applicable to persons who are under the age of 18,
Ces dispositions ne sont pas d'application aux personnes âgées de moins de 18 ans,

in default of an Order of the joint Community Commission, are not applicable in this region, which explains why the judicial authorities take charge of these situations.
à défaut d'une ordonnance de la Commission communautaire commune, ne sont pas d'application dans cette région, ce qui explique la prise en charge de ces situations par les autorités judiciaires.

82 remain unchanged, because they are not applicable for new approvals.
82 restent inchangés parce qu'ils ne sont pas concernés par de nouvelles homologations;

These principles are not applicable to the legal representatives of staff(e.g. staff members,
Ces principes ne sont pas d'application pour les représentants légaux du personnel(par exemple les fonctionnaires,

72 and 82 remain unchanged, because they are not applicable for new approvals.
82 ne sont pas modifiés car ils ne sont pas concernés par les nouvelles homologations;

Any revenue streams or benefits should only be excluded where they are not applicable or where the multi-stakeholder group agrees that their omission will not materially affect the comprehensiveness of the EITI Report.
Un flux de revenus ou un avantage ne pourra être exclu que dans les cas où il n'est pas applicable ou dans ceux où le Groupe multipartite convient que son omission n'aura aucune incidence significative sur l'exhaustivité du Rapport ITIE.