much of the documentation related to its projects abroad was destroyed.
la plupart des pièces relatives à ses chantiers à l'étranger ont été détruites.
All other rights to the software and the documentation including copies remain with the supplier
Tous les autres droits protégeant le logiciel et les documentations, copies comprises, demeurent la propriété
In addition, the Panel also notes that, although the documentation provided confirms the amount claimed,
De plus, le Comité note aussi que si les pièces communiquées confirment le montant de la réparation demandée,
Documentation of anomalies The documentation suggests that C-GNAS was maintained in accordance with existing regulations.
Consignation des anomalies Les dossiers de maintenance relatifs à C-GNAS suggèrent que l'aéronef était entretenu conformément à la réglementation en vigueur.
The CHAIRMAN reviewed the documentation before the Committee and the items referred to it which it had dealt with.
Le PRÉSIDENT fait le point sur la documentation de la Commission et les questions qui lui ont été renvoyées et qu'elle a traitées.
When appropriate, manufacturer reference of the documentation package related to the installation on the vehicle of the OBD system of an approved engine.
Le cas échéant, référence du constructeur pour la documentation relative au montage sur le véhicule du système OBD d'un moteur homologué.
In addition, the documentation review helped in understanding the language industry sectors in Canada and the challenges facing this industry.
De plus, la revue de document a permis de comprendre les secteurs rattachés à l'industrie de la langue au Canada ainsi que les défis pour cette industrie.
However, the documentation submitted to the Commission shows these items comprise ordinary salaries
Cependant, les pièces soumises à la Commission montrent que ces postes correspondent aux traitements ordinaires
For more information on the Documentation Report, please see our Osler Update of September 16, 2014.
Pour plus amples renseignements relatifs au Rapport sur la documentation, veuillez consulter notre bulletin d'Actualités Osler daté du 16 septembre 2014.
All other rights to the software and the documentation including the copies shall remain with the supplier
Tous les autres droits relatifs au logiciel et aux documentations, y compris aux copies, restent réservés au fournisseur
the High Court accepted the documentation compiled by the author in custody as an application for special leave to appeal.
la Haute Cour a accepté le dossier constitué par l'auteur durant sa détention pour présenter une demande d'autorisation spéciale de recours.
The documentation which must be submitted to OHRM each year for continuation of the benefits is also specified in the annex.
Les pièces justificatives qui doivent être présentées chaque année au Bureau de la gestion des ressources humaines pour le maintien des prestations sont également spécifiées dans l'annexe.
Amendments and supplements to the Master Urban Plan of Bitola and the Documentation basis for the Detailed Urban Plan- Urban Unit"Bair 2.
Révision et perfectionnement du plan d'aménagement urbain de Bitola et élaboration d'une documentation de base aux fins du plan d'aménagement détaillé <<Bair 2.
The resource person drew the attention of participants to the documentation that had been prepared for the agenda item.
La spécialiste a appelé l'attention des participants sur la documentation établie au titre de ce point de l'ordre du jour.
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