Exemples d'utilisation de Adoption du programme en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Engagement de continuer à financer le fonctionnement de la Convention de Rotterdam et adoption du programme de travail et du budget pour 2006;
Décision du Conseil du 14 décembre 1989 modifiant la décision 87/327/CEE portant adoption du programme d'action communautaire en matière de mobilité des étudiants ERASMUS.
CE 61991, point 1.2.104 Décision 91/395/CEE du Conseil portant adoption du programme« jeunesse pour l'Eu rope»(deuxième phase)- JO L 217 du 6.8.1991 et Bull.
n° 701/97 portant adoption du programme Synergy? pour la seule année 1997 tab.
Décret no 97.1400 du 10 décembre 1997 portant adoption du programme national pour l'amélioration de l'enseignement;
Référence: décision 91/395/CEE du Conseil, portant adoption du programme d'action«jeunesse pour l'Europe»(deuxième phase)- JO L 217 du 6.8.1991 et Bull.
Adoption du programme de travail provisoire pour la deuxième session ordinaire de 2006 du FNUAP
La procédure utilisée pour chaque programme est spécifiée dans la décision d'adoption du programme par le Conseil.
Adoption du Programme national sur l'environnement
Initiatives communautaires: adoption du programme Konver II 1997 1999(dépense prévue de 49,5 millions d'Ecus dont 23,8 millions du Feder)
revitalisation des activités du Comité consultatif et adoption du programme de travail du Comité pour la période 2006-2007;
d'autres dans la fourniture d'une assistance technique au niveau régional, et adoption du programme de travail pour 2006 sur la base des ressources financières disponibles;
Proposition de décision du Conseil portant modification de la décision 87/327/CEE portant adoption du programme d'action communautaire en matière de mobilité des étudiants(Erasmus)» COM(89) 392 final.
Référence: décision 89/663/CEE du Conseil modifiant la décision 87/327/CEE portant adoption du programme d'action communau taire en matière de mobilité des étudiants(Eras mus)- JO L395 du 30.12.1989 et Bull.
du 1er août 1996) et règlement(CE)">du Conseil n° 701/97 portant adoption du programme SYNERGY JO n° L 104 du 22 avril 1997.
COM(89) 567 final Proposition de décision du Conseil portant adoption du programme d'action communautaire pour le développement de la formation professionnelle continue(communication de la Commission)
de la décision portant adoption du programme de santé publique[1]
Décision du Conseil modifiant la décision 87/327/CEE portant adoption du programme d'action communautaire en matière de mobilité des étudiants(Erasmus)- JO L 395 du 30.12.1989 et Bull.
sur la proposition de décision portant adoption du programme d'action de la Communauté européenne en matière de mobilité des étudiants COM(85) 756 final +final 2.