Exemples d'utilisation de Articles du traité en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
dans le paragraphe 15, nous ne pourrions mentionner les deux articles du Traité qui font l'objet de cet amendement.
s'appuient sur une base juridique faisant référence aux articles du Traité qui protègent les salaires
36 du traité et il n'existe, en l'espèce, pas de raisons pour interpréter ces règles différemment que lesdits articles du traité.
sur la base d'une démarche volontairement sélective, les articles du traité et la législation secondaire qui influent directement sur la libre circulation des marchandi ses,
Les citoyens peuvent être rassurés: les promesses faites dans les articles du Traité, selon lesquels des normes relatives à la plus haute protection de l'environnement et de la santé
p. 73.(*) Le titre du règlement no 17 a été aménagé pour tenir compte de la renumérotation des articles du traité CE, conformément à l'article 12 du traité d'Amsterdam; il comportait à l'origine la mention des articles 85 et 86 du traité. .
Les listes complètes reprenant le mode de citation des articles du traité CE et des articles du traité sur l'Union européenne tels qu'en vigueur avant le 1er mai 1999 figurent aux Recueils I
À examiner l'incidence de l'article 128 paragraphe 4, sur l'application des articles du traité qui pourraient concerner le système transfrontière de prix fixes du livre,
le Brésil rappelle que tous les articles du Traité sont contraignants pour les États parties concernés,
n° 659/1999 a été adapté pour tenir compte de la renumérotation des articles du traité instituant la Communauté européenne, conformément à l'article 12 du traité d'Amsterdam; la référence originale portait sur l'article 93 du traité. .
et refusent catégoriquement toute tentative de réinterprétation de l'un quelconque des articles du Traité qui aurait pour effet de restreindre ce droit;
arbitraire des souplesses apportée à l'interprétation des articles du traité, afin de rendre viable ce que le respect des conditions antérieurement posées
la législation dérivée ne définit actuellement pas de règles en vue de l'introduction de l'euro dans ces États membres ni pour la mise en œuvre de ces articles du traité.
Ces valeurs sont citées à plusieurs reprises dans le préambule et les articles du traité, et l'Union se fonde précisément sur les valeurs de respect envers la dignité humaine,
les droits de tous les États parties en vertu des dispositions du préambule et des articles du Traité soient pleinement protégés
qui permet au Conseil Européen de décider des modifications dans les articles du traité, à condition qu'elles n'entraînent pas une extension des compétences de l'Union.
À la suite notamment de la renumérotation des articles du traité sur l'Union européenne(UE)
et en particulier avec les articles du Traité relatifs à la libre circulation des capitaux.