Exemples d'utilisation de Les plans ou programmes en Français et leurs traductions en Espagnol
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notamment les plans ou programmes nationaux en matière de droits de l'homme qui ont été adoptés,
de protéger les droits de l'homme au niveau national notamment sur les plans ou programmes nationaux en matière de droits de l'homme qui ont été adoptés,
l'homme au niveau national, notamment sur les plans ou programmes nationaux en matière de droits de l'homme qui ont été adoptés,
Dès lors, les plans ou programmes qui définissent, par exemple, non seulement la zone d'implantation de logements ou d'activités commerciales mais également leur nature, leur taille et(s'il y a lieu) leurs conditions de fonctionnement, pourraient établir un cadre plus précis pour les projets que les plans ou programmes qui définissent des objectifs sans préciser le cadre dans lequel ils doivent être réalisés.
notamment sur les plans ou programmes nationaux en matière de droits de l'homme qui ont été adoptés,
de protéger les droits de l'homme au niveau national, notamment sur les plans ou programmes nationaux en matière de droits de l'homme qui ont été adoptés,
notamment sur les plans ou programmes nationaux en matière de droits de l'homme qui ont été adoptés,
Normalement, ces termes signifieraient que le plan ou programme contient des critères
L'essentiel est d'identifier les données qui sont pertinentes et représentatives pour le plan ou programme.
Le plan ou programme prévoit-il l'éradication ou d'autres mesures de
Le plan ou programme d'action national relatif à la gestion du vieillissement reprend les recommandations générales formulées dans le Plan d'action international sur le vieillissement, pour en faire les priorités de l'initiative nationale de gestion du vieillissement.
dans certains systèmes notamment, le plan ou programme de niveau inférieur pourrait parfois(s'il est plus récent par exemple)
de suivre et d'évaluer le plan ou programme d'action national sur le vieillissement.
Comblement des lacune La quatrième étape consiste à combler les lacunes constatées en comparant les sources d'information existantes avec les besoins découlant de l'article 10 pour le plan ou programme considéré.
point a, les deux conditions qui y sont énoncées doivent être remplies; le plan ou programme doit avoir été élaboré pour un ou plusieurs des secteurs indiqués(agriculture, sylviculture, pêche, etc.) et il doit définir
Les plans ou programmes d'actions spécifiques sont connus;
