BASED ON THE PRINCIPLE THAT in French translation

• basé sur le principe que
• fondée sur le principe que
• partant du principe que
• repose sur le principe selon lequel
• basée sur le principe que
• fondé sur le principe que
• basée sur le principe qu
• fondées sur le principe que
• fondée sur le principe qu
• sur la base du principe selon lequel
• inspirées du principe que

Examples of using Based on the principle that in English and their translations into French

remedying of damage caused to the environment based on the principle that polluters shall pay.
la réparation des dommages causés à l'environnement en vertu du principe selon lequel les pollueurs sont les payeurs.

is based on the principle that protecting children,
est basé sur le principe que la protection des enfants,

Violence against women is usually based on the principle that women must be subordinate to men
La violence à l'égard de la femme est généralement fondée sur le principe que la femme doit être soumise à l'homme

Based on the principle that you should work with the natural behavior of your body,
Basé sur le principe que tu dois travailler avec les comportements naturels de votre corps plutôt

It is based on the principle that all Member States have"welcoming to refugees" and asylum seekers must respect the rules,
Il est basé sur le principe que tous les Etats membres sont aussi« accueillants envers les réfugiés» et les demandeurs d'asile

Based on the principle that all the parts of a watch are interdependent,
Partant du principe que tous les éléments d'une montre sont interdépendants,

Of those, the last one, based on the principle that he who profits from the tools of war must contribute to the maintenance of peace,
Parmi elles, la dernière, fondée sur le principe que celui qui tire parti des instruments de guerre doit contribuer au maintien de la paix,

Based on the principle that one should?leave well enough alone?,
Partant du principe que le mieux est souvent l'ennemi du bien,

CEWs are based on the principle that the electrical discharges delivered by the device are powerful enough to effectively stimulate motor
La conception des AI est fondée sur le principe que les impulsions électriques délivrées par ces dispositifs sont suffisamment puissantes pour stimuler efficacement les nerfs moteurs

The process is based on the principle that ferric(iron III)
Le procédé est basé sur le principe que des sels ferriques(fer III)

is based on the principle that solubilities in a supercritical fluid increase dramatically with increasing density,
est basée sur le principe que les solubilités dans un fluide supercritique augmentent dramatiquement avec une densité accrue

Based on the principle that transit traffic should not be a source of fiscal revenue,
Partant du principe que le transit ne devrait pas être une source de revenus fiscaux,

Protection of privacy is based on the principle that private individuals have the right to lead a life of their own without arbitrary
La protection de la vie privée est fondée sur le principe que les personnes privées ont le droit de mener leur vie sans ingérence arbitraire

The system is based on the principle that the pupils qualifying for the heaviest weightings will, as a rule,
Ce système est fondé sur le principe que les élèves ayant droit aux coefficients les plus élevés sont,

The preservation of female fertility is based on the principle that the younger a woman is,
La préservation de la fertilité féminine est basée sur le principe que plus une femme est jeune,

The response of the Government to the rising terrorist threat has been based on the principle that acts of terrorism are crimes
La réaction du gouvernement à l'égard de l'aggravation de cette menace terroriste est fondée sur le principe que les actes de terrorisme sont des crimes qui,

structural participation of service users in service development and provision, based on the principle that services must be built around people's needs and preferences.
structurelle et systématique d'usagers au développement et à la fourniture de services en partant du principe que les services doivent être développés autour des besoins et des préférences des personnes.

The utilisation of the subterranean depth is based on the principle that, firstly, it is a nonrenewable value that has to be used for the landowner's, the State's and the society's benefit simultaneously.
L'utilisation du sous-sol est basée sur le principe qu'il s'agit d'abord d'une ressource non renouvelable qui doit être utilisée dans l'intérêt conjoint du propriétaire, de l'État et de la société.

Based on the principle that our heart and respiratory system share a self-regulating system,
Fondée sur le principe que notre cœur et notre respiration partagent un système de régulation réciproque,

United Nations peacekeeping missions are based on the principle that the presence in the mission area of an impartial force reduces tensions between belligerents
Car les missions de paix de l'ONU sont fondées sur le principe que la présence d'une force impartiale sur le terrain de mission réduit les tensions entre belligérants