BASED ON THE PROPOSALS in French translation

Annex A- Proposed conditions of licence- 700 MHz Based on the proposals outlined in this Consultation,

Annexe A- Conditions de licence proposées- 700 MHz En fonction des propositions incluses dans la présente consultation,

abort the possibility of reaching a compromise solution based on the proposals of the Co-Chairs.

de faire avorter toute possibilité de règlement négocié sur la base des propositions des coprésidents.

Based on the proposals of the Panel of Eminent Persons,

À partir des propositions du Groupe de personnalités éminentes,

Annex B- Proposed Conditions of Licence- AWS-3 Licences Based on the proposals outlined in this Consultation,

Annexe B- Conditions de licence proposées- Licences du SSFE-3 En fonction des propositions incluses dans la présente consultation,

It is based on the proposals outlined in the report of the Secretary-General on conditions of service and allowances of the

Il est fondé sur les propositions présentées dans le rapport du Secrétaire général relatif aux conditions de rémunération

The debates will essentially be based on the proposals made by member States,

Les débats seront essentiellement fondés sur les propositions des États membres,

In 2012 and 2013 we simulated the calculation of a hypothetical tax based on the proposals of the July 28, 2010“Rocard” report which estimated it at a level of €32 per ton of CO2.

En 2012 et 2013 nous avions simulé le calcul d'une taxe hypothétique fondée sur les propositions du rapport«Rocard» publié le 28/07/2010 qui l'évaluait alors à 32 euros par tonne de CO2.

The Government aims to present a Bill to the Storting based on the proposals of the Immigration Act Committee and the views of the consultative bodies.

Le Gouvernement a l'intention de présenter au Storting un projet de loi basé sur les propositions de la Commission pour la loi sur l'immigration et sur les observations des organes consultatifs reçues à cet égard.

The strategy was based on the proposals contained in the report Putting the Best Interests of the Child First(Barnets bästa i främsta rummet)

Elle était fondée sur la proposition contenue dans le rapport intitulé << Faire passer avant tout l'intérêt supérieur de l'enfant>>

Iii The further organizational reform of UNEP, based on the proposals of the Executive Director, must ensure a more rational, efficient and cost-effective functioning of

Iii La poursuite de la réforme de l'organisation du PNUE fondée sur les propositions du Directeur exécutif devait assurer à l'ensemble du secrétariat du PNUE un fonctionnement plus rationnel,

Based on the proposals by Parties, new modalities

D'après les propositions des Parties, de nouvelles modalités

Based on the proposals made by the IEA for possible cooperation,

Sur la base des propositions de coopération faites par l'AIE,

Based on the proposals contained in the regional Plan of Action,

Partant des propositions contenues dans le Plan d'action régional,

Based on the proposals by the Executive Committee,

En se fondant sur les propositions du Comité exécutif,

an internal action plan based on the proposals made in the previous phase.

qu'un plan d'actions internes s'inspirant des propositions émises dans la précédente phase.

the Board considered the recommendation of the Programme and Budget Committee based on the proposals of the Director-General submitted in document IDB.27/3

le Conseil a examiné la recommandation du Comité des programmes et des budgets, qui est basée sur les propositions du Directeur général présentées dans le document IDB.27/3,

the Mechanism in Gali, I urge all participants to work with the United Nations Representative to find a solution based on the proposals for the Mechanism of 18 February 2009.

de concert avec le Représentant de l'Organisation des Nations Unies, à la recherche d'une solution fondée sur les propositions concernant des mécanismes conjoints, présentées le 18 février 2009.

The terms of reference(ToR) were based on the proposals and recommendations of the third GoE meeting held in Beijing, China, in October 2004, which identified concrete outputs and products.

À l'issue de consultations, on a retenu certains thèmes qui semblaient offrir au Groupe d'experts les meilleures chances de parvenir à des résultats concrets, en se fondant sur les propositions et les recommandations issues de sa troisième réunion, tenue à Beijing(Chine) en octobre 2004.

to discuss the follow-up to be given to this document, based on the proposals included in this note TRANS/WP.5/2000/7.

débattre des suites à donner à ce document, en se fondant sur les propositions contenues dans celui-ci TRANS/WP.5/2000/7.

scientific voluntary contributions to EMEP and, based on the proposals by its Bureau, approves those to be included in the annual EMEP work-plan;

scientifiques à l'EMEP à court et à long terme et, en se fondant sur les propositions de son Bureau, approuve celles qui sont à inclure dans le plan de travail annuel de l'EMEP;