BASED UPON THE PRINCIPLES in French translation

• fondé sur les principes
• reposant sur les principes
• basées sur les principes
• fondée sur les principes
• fondés sur les principes
• fondées sur les principes

Examples of using Based upon the principles in English and their translations into French

the protection of freedoms and rights determined by the Constitution before the regular courts, as well as before the"> Constitutional Court of Macedonia, through a procedure based upon the principles of priority and urgency.
dans le cadre d'une procédure fondée sur les principes de priorité et d'urgence.

the regular courts and the Constitutional Court, through a procedure based upon the principles of priority and urgency.
la Cour constitutionnelle dans le cadre d'une procédure fondée sur les principes de priorité et d'urgence.

Based upon the principles of mutuality and solidarity,
Se fondant sur les principes de mutualité et de solidarité,

the Constitutional Court of the Republic of Macedonia, through a procedure based upon the principles of priority and urgency.
la Cour constitutionnelle dans le cadre d'une procédure fondée sur les principes de priorité et d'urgence.

International criminal law recognizes the possibility of extradition based upon the principles of reciprocity and comity,
Le droit pénal international reconnaît la possibilité d'extrader sur la base des principes de réciprocité et de courtoisie,

It is based upon the principles which mandate that prevention should precede re-use,
Elle se fonde sur des principes selon lesquels la prévention est à privilégier par rapport à la réutilisation,

to collaborate on other matters of mutual interest, based upon the principles of equality and mutual benefit.
de collaborer à des dossiers d'intérêt commun, en se fondant sur les principes d'égalité et d'avantages mutuels.

the creation of an online interface for complaints, and"> an adjudication process within Google, based upon the principles of the Google Spain decision, to determine the outcome of each complaint.
un processus d'arbitrage à l'intérieur de Google fondé sur les principes énoncés dans l'arrêt Google Spain pour déterminer l'issue de chaque plainte.

means the refusal to implement our common task- creation of a new world order, based upon the principles of respect for legitimacy,
en revient à renoncer à notre tâche commune, la création d'un nouvel ordre mondial fondé sur les principes de la primauté du droit,

commitment to create peaceful and secure relations based upon the principles of international law
leur ferme intention de nouer des relations pacifiques et sûres, fondées sur les principes du droit international

to establish a political system based upon the principles of democracy and pluralism.
à mettre en place un système politique fondé sur les principes de la démocratie et du pluralisme.

is based upon the principle that free atoms in the ground state can absorb light of a certain wavelength.
est basée sur le principe que les atomes libres dans l'état fondamental peuvent absorber la lumière à une certaine longueur d'onde.

The YRN was founded on the idea that decision-making should be based upon the principle of subsidiarity.
Le RRJ est fondé sur l'idée que la prise de décision doit être basée sur le principe de subsidiarité.

Policies must be developed and then implemented based upon the principle of a multi-stakeholder approach.
Des politiques doivent être mises au point et ensuite mises en place en se fondant sur le principe d'une approche à parties prenantes multiples.

The system is based upon the principle of equality of rights and it is structured
Le système éducatif polonais est fondé sur le principe de l'égalité des droits

Based upon the principle of‘emergent design',
Basé sur le principe de« l'élaboration émergente»,

According to the Administration the programme management system that UNHCR has used for many years is based upon the principle of management by objectives.
Selon l'Administration, le système de gestion des programmes qu'utilise le HCR depuis de nombreuses années est fondé sur le principe de la gestion orientée vers des objectifs.

The Polish health insurance scheme is based upon the principle of equal treatment,
Le système polonais d'assurance maladie est fondé sur les principes de l'égalité de traitement,

conviction that peaceful and just development can never be based upon the principle of the domination of one race by another.
juste ne pouvait en aucun cas être basée sur le principe de la domination d'une race par une autre.

Education based upon the principle of gender equality in all aspects of society including school,
L'éducation fondée sur le principe de l'égalité des sexes dans tous les aspects de la vie sociale, y compris à l'école,