BASED ON THE SAME PRINCIPLES in French translation

• fondé sur les mêmes principes
• basée sur les mêmes principes
• repose sur les mêmes principes
• fondées sur les mêmes principes
• fondée sur les mêmes principes
• fondés sur les mêmes principes
• basées sur les mêmes principes
• basé sur les mêmes principes
• sur la base des mêmes principes

Examples of using Based on the same principles in English and their translations into French

14 are based on the same principles para. 10 of the commentary on article 14.
14 sont fondés sur les mêmes principes par. 10 des commentaires sur l'article 14.

are based on the same principles that underpin human rights,
sont basées sur les mêmes principes qui sous-tendent les droits de l'homme,

all NHRIs would be based on the same principles.
toutes les INDH soient fondées sur les mêmes principes.

our solutions are all based on the same principles: high-quality manufacturing,
toutes nos solutions sont basées sur les mêmes principes: une fabrication de haute qualité,

All of the Schneid products are based on the same principles: Their aim is to make aesthetic lamps and furniture with a high focus on ecology,
Tous les développements de produits de schneid sont basés sur le même principe: leur but est de créer des luminaires esthétiques avec une attention particulière à l'écologie,

health and social protection based on the same principles.
d'une protection sociale et de la santé fondée sur les mêmes principes.

Based on the same principles as accounting verification,
Se basant sur les mêmes principes que la vérification comptable,

for the purpose of testing a new type of harpoon for whaling, based on the same principles as his mortar.
dans le but de tester un nouveau type d'harpon pour la chasse, base sur les mêmes principes que son mortier.

receive a Board remuneration based on the same principles as non-Executive Members.
perçoivent une rémunération fondée sur les mêmes règles que les membres non exécutifs.

The Department also intends to introduce draft legislation which will create a new framework for adoption, based on the same principles as forthcoming legislation in England
Le Département de la santé publique et de la protection sociale a également l'intention de préparer un projet de loi destiné à servir de cadre à l'adoption et fondé sur les mêmes principes que les textes en préparation en Angleterre

on the implementation of a special agreement with Germany based on the same principles as the one already in force with Belgium.
de mettre en œuvre un accord spécial avec l'Allemagne fondé sur les mêmes principes que ceux qui figuraient dans l'accord déjà en vigueur avec la Belgique.

the Convention, but the commentary gives examples of what it would cover and"> accepts that article 14 is based on the same principles as article 7,
l'article 14 étant fondé sur les mêmes principes que l'article 7,

represent important guidelines applicable to all of the world's democracies due to the fact that they are all based on the same principles and values and try to fulfil the legitimate social needs of their peoples.
l'avancée de la région, offrent d'importantes lignes d'action applicables à toutes les démocraties du monde, dans la mesure où toutes reposent sur les mêmes principes et valeurs et que toutes s'efforcent d'être à même de répondre aux besoins légitimes de leurs peuples.

thinking ahead to 2040, with the idea of a regional transport aircraft based on the same principles, offering a capacity of 50 to 80 seats,
les ingénieurs se projettent déjà en 2040 où ils imaginent un avion de transport régional reposant sur les mêmes principes, avec une capacité de 50 à 80 sièges,

As such, and based on the same principles, the Bill proposes amendments to the articles regarding the maximum limits for relatively indeterminate sentences,
Ainsi, et en se fondant sur les mêmes principes, la proposition de loi prévoit de modifier les articles relatifs aux limites maximales des peines relativement indéterminées,

the common heritage of mankind based on the same principles.
dans le patrimoine commun de l'humanité fondé sur les mêmes principes.

These schemes are specifi c to each subsidiary, but based on the same principles: incentive compensation is made up of two components,
Les dispositifs sont spécifi ques à chaque fi liale, mais fondés sur les mêmes principes: l'intéressement est constitué de deux éléments,

which could be based on the same principles as the existing HIPC Trust Fund.10.
qui pourrait être basé sur les mêmes principes que le Fonds fiduciaire PPTE existant.

The consolidation of the French“ad hoc” undertakings used exclusively to finance vehicles and financing based on the same principles abroad, account for the changes in the items“Amortisation,
La consolidation des entités“ad hoc” françaises servant exclusivement au financement de véhicules ainsi que les financements reposant sur les mêmes principes à l'étranger expliquent les variations des postes“Amortissements

the Academy in Abidjan, is involved and, with the approval of the Malagasy authorities,"> conducts a study in order to set up a similar venture in Madagascar based on the same principles:"to recruit,
il lance une étude pour réaliser une expérience identique à Madagascar, fondée sur les mêmes principes:« Recruter,