BUT DOES NOT INCLUDE in French translation

GDF SUEZ Energy UK-other Europe includes assets that were formerly part of International Power's UK-other Europe region but does not include GDF SUEZ's other generation assets

GDF SUEZ Energie Royaume-Uni et Autres Europe inclut des actifs qui faisaient auparavant partie de la région Royaume-Uni et Autres Europe d'International Power, mais n'inclut pas les autres actifs ou activités de production

The biennial programme performance report of the United Nations covers performance by budget section but does not include a section for the regular programme of technical cooperation Sect. 23.

Le rapport biennal de l'ONU sur l'exécution des programmes couvre l'exécution par chapitre du budget mais ne comporte pas de section distincte sur le programme ordinaire de coopération technique chap. 23.

experts and victims, but does not include a specific and comprehensive witness protection programme.

des experts et des victimes, mais ne contient pas de programme spécifique et complet pour la protection des témoins.

refers to capital transactions by non-residents, but does not include those that give rise to short-term debt.

désigne les transactions en capital effectuées par des non-résidents, mais n'inclut pas celles qui engendrent une dette à court terme.

seizure in sections 31 et seq., but does not include a specific freezing provision.

la saisie aux articles 31 et suivants, mais ne contient pas de disposition particulière afférente au gel.

if left untreated, cause pollution, but does not include drainage and storm water collected from natural run-off.

en solution qui engendreraient une pollution en l'absence de traitement, mais ne comprennent pas les eaux de drainage et les eaux pluviales provenant du ruissellement naturel.

its regulations involves several types of infractions, but does not include infractions related to the educational aspect.

de ses règlements concerne plusieurs types d'infraction, mais n'inclut pas les infractions relatives à l'aspect éducatif.

convenience stores, etc. but does not include any restaurant, snack bar

etc. mais n'incluent pas tout restaurant, casse-croûte

other government departments, and employee advances, but does not include repayable contributions under the IRAP-TPC program, which are shown separately.

des avances aux employés classées chronologiquement, mais ne comprennent pas les contributions remboursables en vertu du Programme PTC du PARI-CNRC, qui sont présentées séparément.

including construction equipment, farm equipment, repair or towing vehicles and recreational or">camping vehicles, but does not include the following.

les véhicules de plaisance ou de camping, mais n'inclut pas les véhicules suivants.

deemed to have been committed in Canada, but does not include mutual legal assistance requests relating to offences committed in other countries.

en tout autre endroit réputé territoire canadien, mais ne comprennent pas les infractions commises dans d'autres pays qui font l'objet d'une demande d'entraide judiciaire.

and encounters but does not include the exhibition of film approved under the Theatres Act.

visionnements ou rencontres mais n'incluent pas la présentation de films selon La Loi sur les cinémas.

Addressee' of a data message means a person who is intended by the originator to receive the data message, but does not include a person acting as an intermediary with respect to that data message;

Le terme'destinataire'd'un message de données désigne une personne qui est supposée, selon l'intention de l'initiateur, recevoir le message de données, mais il n'inclut pas une personne agissant en tant qu'intermédiaire pour ce qui est dudit message de données;

architectural details but does not include antenna masts,

elle inclut les flèches, mais elle ne comprend pas les antennes, la signalisation,

Policy references building an enabling social environment to support youth access to FP but does not include specific intervention activities addressing both HIPs-recommended elements.

La politique fait référence à la création d'un environnement favorable pour soutenir l'accès des jeunes à la PF, mais ne cite aucune activité d'intervention spécifique qui réponde aux deux composantes recommandées des PHI.

The Government of Costa Rica draws the attention of the Counter-Terrorism Committee to the fact that Act No. 8257 of 18 April 2002 approves the Convention but does not include measures for its implementation;

Le Gouvernement costa-ricien tient à souligner que la loi no 8257, en date du 18 avril 2002, permet de ratifier la Convention internationale, mais n'inclut aucune mesure pour lui donner effet,

ordinarily used exclusively for pedestrian traffic but does not include the shoulder;

qui est améliorée, conçue, construite et">habituellement exclusivement destinée à la circulation de piétons mais qui n'inclut pas l'accotement;

well as environmental and health authorities,] but does not include bodies or institutions acting in a judicial or legislative capacity;

les autorités responsables de l'environnement et de la santé] mais elle n'englobe pas les organes ou institutions agissant dans l'exercice de pouvoirs judiciaires ou législatifs;

This telephone code is compatible with the code used by NRC on short wave radio, but does not include any provision for estimating the telephone propagation delay.

Ce code téléphonique est compatible avec le code utilisé par le CNRC sur la radio ondes courtes, mais il ne comporte pas de dispositions pour estimer le délai de propagation téléphonique.

Arrest" means the detention of a ship by judicial process to secure maritime claim, but does not include the seizure of a ship in execution or satisfaction of a judgement

Saisie" signifie l'immobilisation d'un navire avec l'autorisation de l'autorité judiciaire compétente pour garantie d'une créance maritime, mais ne comprend pas la saisie d'un navire pour l'exécution d'un titre