COULD IN PRINCIPLE in French translation

• pourrait en principe
• pourraient en principe
• peut en principe
• peuvent en principe

Examples of using Could in principle in English and their translations into French

On the other hand, a court could in principle also found its jurisdiction, directly on the basis of international law,
En revanche, un tribunal peut en principe également s'autoriser directement du droit international, à l'exclusion de son droit interne,

inference rules in symbolic logic from which all mathematical truths could in principle be proven.
de règles d'inférence dans la logique symbolique à partir desquels toutes les vérités mathématiques peuvent en principe être prouvées.

trilogue negotiations could in principle start with the agreement of the European Parliament.
les négociations en trilogues pourraient en principe débuter avec l'accord du Parlement Européen.

This procedure could in principle also be applied to victims of child trafficking,
Cette procédure pourrait en principe aussi s'appliquer aux victimes de la traite d'enfants,

The Committee noted that purchasing power parity(PPP) exchange rates could in principle allow for better comparability of income across countries.
Le Comité a noté que les taux de change calculés sur la base des parités de pouvoirs d'achat(PPA) pourraient en principe permettre de mieux comparer les revenus d'un pays à l'autre.

the information that must be given on the identity card could in principle be stigmatizing.
enfant né hors mariage, les mentions devant figurer sur la carte d'identité peuvent en principe être stigmatisantes.

the exchange rate could in principle provide a good summary indicator of the ease
le taux de change pourrait en principe être un bon indicateur général du degré d'assouplissement

where acts amounting to ill-treatment could in principle be prosecuted
où les actes constituant des mauvais traitements pourraient en principe être poursuivis

existing treaties, and could in principle also apply UNCAC directly.
aux traités existants et pourrait en principe appliquer aussi la Convention directement.

the pension amount payable to those under the two-track adjustment system could in principle never be more than the local currency track amount.
le montant de la pension servie à ceux qui relèvent de la double filière ne pourrait en principe jamais dépasser le montant de la filière en monnaie locale.

Other services for possible decentralized funding could in principle include training services, travel documents
Les autres services qui pourraient, en principe, faire l'objet d'un financement décentralisé comprennent les services de formation,

The Board decided that municipalities could in principle impose nutrient management plans upon intensive farming operations,
La Commission a décidé que les municipalités pouvaient en principe imposer un plan de gestion des éléments nutritifs aux exploitations agricoles intensives,

Hence, a bottom-up model built today could in principle assume that the core network for fixed networks is Next-Generation-Network(NGN)-based.
C'est pourquoi un modèle ascen dant élaboré aujourd'hui pourrait, en principe, partir de l'hypothèse selon laquelle le réseau général des réseaux de téléphonie fixe est basé sur un réseau de nouvelle géné ration NGN.

We are prepared to accept that the UK's obligations under the ICCPR could in principle apply to persons taken into custody by UK forces
Nous sommes prêts à admettre que les obligations incombant au Royaume-Uni en vertu du Pacte puissent en principe s'appliquer à des personnes appréhendées par les forces britanniques

Although most States parties could in principle use the Convention as a basis for extradition,
Bien que la Convention puisse, en principe, être utilisée par la plupart des États parties

Such an approach could in principle and with further refinement provide evaluations of multiple programs with comparable
Une telle approche pourrait, en principe et à la suite d'une élaboration plus poussée, aboutir à des

most isotopic compositions generated in reactors could in principle be used to generate a nuclear explosion.
les compositions isotopiques produites dans les réacteurs pourraient, en principe, être utilisées pour déclencher une explosion nucléaire.

As the legislation did not specify an official language, the status of minority languages could in principle be viewed as equal to that of the Czech language in administrative
Comme la loi ne précise pas quelle est la langue officielle, on pourrait en principe considérer que les langues minoritaires ont le même statut

the committee proposed that the subject should be“open and inclusive”, so that it could in principle encompass all pupils.
le comité a recommandé que l'enseignement soit"ouvert et complet" de façon à pouvoir en principe s'adresser à tous les élèves.

properly performed analysis could in principle identify the source organism.
une bonne analyse permettra, en principe, d'identifier l'organisme d'origine.