IN THE INSTANCE in French translation

• dans le cas
• dans l'instance

Examples of using In the instance in English and their translations into French

In the instance where both parties share a responsibility in meeting the service roll-out requirements
Dans les cas où les deux parties partagent les exigences relatives à la mise en oeuvre du service

rates must be actuarially credible and therefore only in the instance of large groups would a unique discount or schedule of rates be appropriate.
de sorte qu'un escompte ou une liste de tarifs unique serait approprié seulement dans les cas de groupes importants.

Disciplinary procedures, particularly in the instance of positive testing to a substance banned by the anti-doping regulations,
Procédures disciplinaires, plus particulièrement en cas de positivité à une substance bannie par un règlement antidopage,

Because commands in the instance are processed in alphabetical order by name, each command has
Etant donné que les commandes de l'instance sont traitées par ordre alphabétique en fonction de leur nom,

The warranty shall be deemed void in the instance of misuse or improper handling,
La garantie est annulée en cas de manipulation incorrecte et inappropriée, d'usage de la force

Access to emergency assistance in the instance of an overdose also is impeded,
L'accès à l'aide d'urgence en cas d'overdose est également restreint,

and therefore the user should, in the instance of not receiving this email, check all of their email folders.
cette confirmation puisse arriver dans le dossier«spam» de l'utilisateur, en cas de ne pas recevoir ce courrier, vérifier tous les dossiers de courrier électronique.

any change you make to the volume size of an NVMe EBS volume is automatically reflected in the instance.
tout changement apporté à la taille d'un volume EBS NVMe sera automatiquement appliqué à l'instance.

The administrative proceedings action refers to the defence of the afore-mentioned interests and the litigation(in the instance of illegal conduct)
L'action en justice administrative se rapporte à la défense des intérêts et à la résolution du litige comme indiqué ci-dessus(en cas de pratique illégale),

of section 13 and the above-mentioned rules provide an important avenue to the ordinary citizen in the instance of any form of racial discrimination.
le règlement susmentionné constituent un important moyen de recours pour le citoyen ordinaire en cas de discrimination raciale quelle qu'en soit la forme.

In the instance that the HandiHoldall is being used for smaller volume loads,
Dans le cas où le HandiHoldall est utilisé pour des charges de petit volume,

In the instance where an object is placed over the controls,
Dans le cas où un objet est posé sur les commandes,

In the instance where users provide additional Personal Information during their use of the Site
Dans le cas où des utilisateurs fourniraient des informations personnelles supplémentaires lors de l'utilisation du site

A strong print infrastructure also requires the ability to reroute a failed print job to another printer; in the instance of a printer failure,
Une forte infrastructure d'impression nécessite également la possibilité de rediriger un travail d'impression échoué vers une autre imprimante; Dans le cas d'une défaillance de l'imprimante,

the Panel finds that in the instance where the work had not commenced,
le Comité juge que dans le cas où les travaux n'avaient pas commencé,

which has been evident most notably in the instance of the High-level Dialogue on Financing for Development.
qui a été particulièrement évident dans le cas des Dialogues de haut niveau sur le financement du développement.

created in the instance of this sociocommunity performance, so fit.
créé dans le cas de cette performance de Socio, tellement en forme.

your heritage permit may be issued by City Staff, or in the instance of a larger project, or construction of a new building,
l'approbation du conseil municipal pourrait également être requise dans le cas d'un projet de plus grande envergure

Article 37.4 provides that in the instance that an archaeological find is made within the Concession area,
L'article 37.4 prévoit qu'en cas de découverte archéologique dans la zone de la concession, une évaluation adéquate

Safeguards are provided in the instance of application by a person who is not domiciled in Guyana, to furnish sufficient
Des garanties sont prévues pour les cas de demandes d'adoption présentées par une personne qui n'est pas domiciliée au Guyana;