INFORMATION EXCHANGED in French translation

All information exchanged, and any concerns raised by Aboriginal groups, should be thoroughly documented in a consultation record.

Toute l'information échangée et toute préoccupation soulevée par les groupes autochtones devraient être bien documentées dans un dossier de consultation.

Information exchanged between Member States shall not be made public where to do so might impair market surveillance activities and co-operation between Member States.

Les informations échangées entre États membres ne sont pas rendues publiques lorsque les activités de surveillance du marché et la coopération entre les États membres risqueraient de s'en ressentir.

Unless otherwise agreed, all information exchanged under this Part of the Sector Understanding shall be treated by all Participants as confidential.

Sauf disposition contraire, tous les renseignements échangés dans le cadre de cette partie de l'Accord sectoriel sont traités comme confidentiels par tous les Participants.

Accumulation of information exchanged between users, which should be easier to find& access.

Capitalisation de l'information échangée entre les utilisateurs, qui doit être plus facile à retrouver& à accéder.

Tax administrations must ensure that the information exchanged is transmitted securely,

Les administrations fiscales doivent veiller à ce que les données soient transmises en toute sécurité,

Novaty cannot assure that the information exchanged will not be intercepted by third parties

Novaty ne peut garantir que les informations chang es ne seront pas intercept es par des tiers,

Information exchanged between agencies ensures appropriate action is taken to address discrepancies.

Les organismes échangent des renseignements entre eux pour s'assurer que des mesures opportunes sont prises face aux anomalies.

All materials prepared for, and information exchanged at, mediation shall be confidential.

Tous les documents préparés pour la médiation ainsi que tous les renseignements échangés lors de la médiation sont confidentiels.

Emresa SA can therefore guarantee neither the confidentiality of exchanges, nor that information exchanged via the site won't be intercepted.

Emresa SA ne peut donc pas garantir ni la confidentialité des échanges, ni l'interception éventuelle des informations échangées via le site.

To produce a document on an annual basis concerning information exchanged between Contracting Parties on the implementation of ATP.

Publication d'un document annuel relatif aux informations échangées entre les Parties contractantes sur l'application de l'ATP.

It is also expected that these improvements will be developed over several years as a consequence of ideas and information exchanged at the symposia and workshops.

Il est également vraisemblable que ce perfectionnement se poursuive sur plusieurs années, grâce aux idées et aux informations échangées aux colloques et aux ateliers.

All information exchanged between a victim and a professional[counsellor]

Toutes les informations échangées entre une victime et un[conseiller]

Information exchanged at the Providers' Forum revealed that all current

Les informations échangées au Forum des fournisseurs ont montré

In addition, information exchanged between the CRA and IRS is protected by the provisions of the Convention between the United States of America

De plus, la confidentialité et l'utilisation des renseignements échangés entre l'ARC et l'IRS sont protégées par les dispositions de la Convention entre le Canada et les États-Unis d'Amérique

The library is not responsible in any way for the conduct of users of the site or information exchanged or posted on the site,

La bibliothèque n'est responsable en aucune manière du comportement des usagers de ce site ou des informations échangées ou affichées sur le site,

integrity and confidentiality of information exchanged between you and National Bank Financial via the Internet cannot be guaranteed because the information could be viewed

l'intégrité et la confidentialité de tous les renseignements échangés entre vous et Financière Banque Nationale sur l'Internet ne peuvent être garanties et que ces renseignements pourraient être visionnés

The European Union also welcomes the decisions taken at the sixth Review Conference aimed at facilitating States parties' access to information exchanged in the framework of confidence-building measures within the Convention.

L'Union européenne salue également les décisions prises lors de la sixième Conférence d'examen en vue de faciliter l'accès des États parties aux échanges d'information dans le cadre des mesures de confiance établies par la Convention.

The information exchanged could be general in nature(potential of the target market,

Les informations échangées peuvent être de nature générale(potentiel du marché cible,

Carrousel cannot guarantee that the information exchanged will not be intercepted by third parties

Carrousel ne peut garantir que les renseignements échangés ne seront pas interceptés par des tiers

Roma chitalisthe centres' network, through which consultations could be held, information exchanged and education programmes set up.

qui établira un réseau de centres chitalishte roms permettant d'organiser des concertations, des échanges d'information et de concevoir des programmes pédagogiques;