The overall legal regime for work is based on a set of public regulations that restrict the autonomy of parties to a labour contract
Le régime juridique du travail en général repose sur un ensemble de normes de caractère public qui limitent l'autonomie des parties à un contrat de travail
The general objective of assessments is the minimization of overall abatement costs to achieve an agreed reduction target, which is based on a set of environmental and human health indicators.
Les évaluations ont pour objectif général de minimiser le coût global des réductions nécessaires pour atteindre un objectif convenu, qui est fondé sur un ensemble d'indicateurs de l'environnement et de la santé.
The approach is based on a set of radical principles,
La démarche est basée sur un ensemble de valeurs, de croyances
Governance of the REIT is based on a set of structures and policies that maintain high standards in terms of transparency,
La gouvernance du FPI s'articule autour d'un ensemble de structures et de politiques respectant de hauts standards en matière de transparence,
The solution presented for the revision of the Airport Master Plan is based on a set of choices that allow to separate certain service areas
La solution que nous avons présentée pour la révision du Plan directeur de l'aéroport est basée sur un ensemble d'options qui permettent de différencier certaines zones de services
a partnership that is based on a set of common goals.
un partenariat qui se base sur une série d'objectifs communs.
The hosting services of the CNI is based on a set of technology platforms that integrate multi-vendor equipment
Les services d'hébergement du CNI s'appuient sur un ensemble de plateformes technologiques qui intègrent des équipements multi constructeurs
Education in the Jamahiriya is based on a set of principles and enactments that define its characteristics,
L'éducation est fondée sur une série de principes et de textes législatifs qui définissent ses caractéristiques,
Qatar National Vision 2030 is based on a set of the guiding principles of the Constitution of Qatar,
Les ambitions du Qatar à l'horizon 2030 sont fondées sur un ensemble de principes directeurs de la Constitution
The upstream quality control system is based on a set of requirements relating to SWH performance,
Le système de contrôle qualité en amant est basé sur un ensemble d'exigences relatives aux performances du CES,
The analysis is based on a set of criteria developed by the special procedures system
Cette analyse se fondera sur une série de critères élaborés par le système des procédures spéciales
Such cooperation can only be successful if it is based on a set of transparent and clear rules applied in the same manner to everybody who participates in it.
Cette coopération ne sera couronnée de succès que si elle se fonde sur un ensemble de règles transparentes et claires, qui s'appliquent de la même façon à tous ceux qui participent à cet exercice.
Food insecurity is based on a set of 18 questions
L'insécurité alimentaire est basée sur une série de 18 questions
It is based on a set of core programmatic
Elle se fonde sur une série de principes programmatiques
The self-assessment tool for schools is based on a set of core questions
L'outil d'auto-évaluation destiné aux écoles se fonde sur une série de questions fondamentales,
TSM is based on a set of Guiding Principles, which represent MAC's commitments to minimize the industry's environmental footprint,
L'initiative VDMD se fonde sur un ensemble de principes directeurs qui représentent les engagements de l'AMC à réduire l'empreinte écologique de l'industrie,
transparent mechanism, Sozavo will introduce a Proxy means Test(PMT), which is based on a set of variable that are highly correlated with poverty
le Ministère des affaires sociales élaborera un indicateur approché pour la détermination des conditions de ressources reposant sur une série de variables fortement corrélées à la pauvreté,
the Tunisian judicial system is based on a set of principles including,
l'ordre juridictionnel tunisien repose sur un ensemble de principes dont, notamment,
The system is based on a set of regulatory instruments on protecting information in information and telecommunications systems from unauthorized access;
Ce système repose sur un ensemble de documents normatifs régissant la protection de l'information sur les réseaux télématiques contre les accès non autorisés,
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