IS BASED ON PRINCIPLES in French translation

• est fondé sur les principes
• repose sur des principes
• est basé sur les principes
• s'appuie sur des principes
• est fondée sur les principes

Examples of using Is based on principles in English and their translations into French

The higher-education system is based on principles proclaimed in international agreements
L'enseignement supérieur repose sur des principes reconnus par les accords

The document is based on principles of respect for dignity,
Le document est basé sur les principes de respect de la dignité,

This policy is based on principles common to the whole Group,
Cette politique s'appuie sur des principes communs pour le Groupe,

Colombia's position is based on principles and considerations that are well known to everyone
La position de la Colombie repose sur des principes et des considérations bien connues de tous,

The Artists in Communities Program is based on principles of community cultural development
Le programme Artists in Communities est basé sur les principes de développement culturel communautaire

This policy is based on principles common to the whole Group,
Cette politique s'appuie sur des principes communs pour le Groupe,

Information gathered in each case is assessed consistently to a known and defined standard, which is based on principles drawn from different legal traditions.
Les informations recueillies au cours de l'instruction de chaque dossier sont systématiquement appréciées à la lumière d'une norme connue et définie, qui repose sur des principes empruntés à différentes traditions juridiques.

The Charter is based on principles of international law
La Charte andine est fondée sur les principes du droit international

The Law on Croatian Citizenship(1991) is based on principles of legal continuity of citizenship,
La loi sur la nationalité croate(1991) est fondée sur les principes de continuité juridique de la nationalité,

It is based on principles that can be applied to all levels of governance
Elle est fondée sur les principes applicables à tous les niveaux de gouvernance et sur les réflexions

receiving Afghan nationality is based on principles of the international treaties,
l'obtention de la nationalité afghane repose sur les principes des traités internationaux,

The reconfiguration of the subprogrammes is based on principles that would ensure that ECA work is based on its specialization
La reconfiguration des sous-programmes se fera sur la base de principes garantissant que le travail de la CEA corresponde à sa spécialisation et à ses avantages

In 2010, Costa Rica adopted a new law on migration and foreigners which is based on principles of equality and non-discrimination
En 2010, il a adopté une nouvelle loi sur les migrations et les étrangers, qui se fonde sur les principes d'égalité et de non-discrimination

this new governance structure is based on principles which are too one-sidedly supply-side and represent a market-based understanding of growth.
Van Treeck(2010), cette nouvelle structure de gouvernance est basée sur des principes qui sont trop unilatéralement orientés du côté de l'offre et traduisent une interprétation de la croissance fondée sur le marché.

The criminal legislation of the Republic of Uzbekistan, which is based on principles of justice and humaneness,
Reposant sur le principe de la justice et sur les préceptes humanitaires, la législation pénale

Process A development process for standards, accredited by ANSI, which is based on principles of openness, balance,
Processus d'élaboration de normes accrédité par l'ANSI et fondé sur des principes d'ouverture, d'équilibre,

which established the Code of Criminal Procedure, is based on principles that protect the fundamental rights of defendants who are deprived of their liberty.
de procédure pénale dominicain, une norme fondée sur des principes garantissant les droits fondamentaux des justiciables privés de liberté est établie.

The program's delivery is based on principles of adult learning,
Ce programme est fondé sur les principes de l'éducation des adultes:

The CanSkate program is based on principles of Sport Canada's Long Term Athlete Development(LTAD),
Le programme Patinage Plus est fondé sur les principes du développement à long terme de l'athlète(DLTA) de Sport Canada

Indigenous peoples' system of the millennia of water management and use is based on principles and practices that balance immediate needs with the needs of ecology,
Le système de gestion et d'utilisation des ressources en eau des peuples autochtones repose sur des principes et des pratiques qui établissent un équilibre entre les besoins immédiats