NON-CONFORMITY in French translation

• non-conformité
• défaut de conformité
• nonconformité
• non conforme
• non- conformité
• non conformité
• non-conformités
• non-conformite

Examples of using Non-conformity in English and their translations into French

identifying applicable non-conformity measures.
à identifier les mesures non conformes applicables.

The buyer set off the purchase price against several alleged claims for damages due to non-conformity and delay of the deliveries.
L'acheteur avait réduit le prix d'achat en raison de plusieurs prétendues réclamations de dommages-intérêts dues à des défauts de conformité et des retards de livraisons.

test pieces demonstrating non-conformity with the type test under consideration is followed by a subsequent sampling
d'éprouvettes mettant en évidence une non-conformité avec le type considéré soit suivi d'un nouveau prélèvement

It sought to discourage non-conformity to the Church of England
Il cherchait à décourager le non-conformisme dans l'Église d'Angleterre

As a result, if the non-conformity relates to a systematic design flaw,
Par conséquent, lorsque la non-conformité concerne un défaut systématique de conception, des machines défectueuses

This time A responds and acknowledges the non-conformity of its performance and promises to cure the non-conformity..
Cette fois, A répond et reconnaît les défauts dans l'exécution de sa prestation en promettant de les corriger.

In case non-conformity of the Product with the agreed specifications,
En cas de non-conformité du Produit avec les spécifications convenues,

Non-conformity risks, including legal
Les risques de non-conformité, y compris les risques juridiques,

If the Supplier does not proceed with controlling this non-conformity or does not contest it,
Si le Fournisseur ne procède pas au contrôle de cette non-conformité ou ne la conteste pas,

The seller admitted non-conformity and offered to replace the defective goods with other items it produced.
Le vendeur a reconnu le défaut de conformité et a offert de remplacer les marchandises défectueuses par d'autres articles de sa production.

When non-conformity becomes apparent only at a later stage,
Lorsque le défaut de conformité apparaît uniquement à un stade ultérieur,

less closely related to product non-conformity and have different content depending on the provider see above, para. 49.
moins étroitement liées à la conformité des produits et leur contenu différera selon le fournisseur voir ci-dessus, para. 49.

Where the contractor identifies serious risks of product non-conformity at the time of delivery,
Lorsqu'il identifie des risques graves de non-conformité des produits au moment de la livraison,

The content and identity of other parts of this document are not concerned by elements or non-conformity of this text with the actual applicable right.
Le contenu et la validité des autres parties du document ne sont pas concernées par la non-conformité d'éléments ou de formulations du présent texte avec le droit applicable en l'espèce.

This methodology should take particular account of any non-conformity raised by Contracting Parties under Article 4 of the 1958 Agreement.
Il convient de tenir compte tout particulièrement des cas de non-conformité signalés par les Parties contractantes conformément à l'article 4 de l'Accord de 1958.

should have known that non-conformity existed in order for an obligation to notify the seller to come into existence.
l'on soit censé savoir que le défaut de conformité existe pour que naisse l'obligation d'en aviser le vendeur.

The audit found 1 major non-conformity, 4 minor non-conformities and 5 opportunities to
Elle a permis de déceler 1 problème majeur de conformité, 4 problèmes mineurs de conformité

with the appearance of critical non-conformity and the disappearance of the notion of"remark" or"recommendation.
avec l'apparition de la non-conformité critique et la disparition de la notion de"remarque" ou"recommandation.

will replace or reimburse your order in case of non-conformity.
rempla ons votre commande en cas de non-conformit.

UNECE has in the past adopted OECD texts e.g. exchange of information on non-conformity cases.
La CEEONU a par le passé adopté des textes de l'OCDE s'agissant par exemple de l'échange de renseignements sur des cas de nonconformité.