RETURN PROCEDURE in French translation

• procédure de retour
• procédure de renvoi

Examples of using Return procedure in English and their translations into French

it is still possible to start the return procedure after delivery.
il est toujours possible de démarrer la procédure de retour après la livraison.

The return procedure is terminated on receipt by the client of the credit note for the purchase invoice, less the cost of receiving the return,
La procédure de renvoi de marchandise est considérée close dès réception de la part du client de la note de crédit correspondant au montant de la facture d'achat,

risk of exposure and assessment of techniques Environmental monitoring Procedure in the event of spills Post-accidental exposure follow-up procedure Damaged goods return procedure Respiratory Protection Program Management of cytotoxic waste Etc.
postes à risque et évaluation des techniques Surveillance environnementale Procédure en cas de déversement Procédure de suivi postexposition accidentelle Procédure pour retour du matériel endommagé Programme de protection respiratoire Gestion des déchets cytotoxiques Etc.

Simply follow the returns procedure outlined below and on your delivery voucher.
Il vous suffira de suivre la procédure de retour indiquée ci-dessous et sur votre Bon de livraison.

Returns will only be accepted when Clients follow the returns procedure.
Les retours ne seront acceptés que si la procédure de retour des produits est respectée par le Client.

You must comply with any other return procedures stipulated by TomTom, if any.
Vous devez vous soumettre à toute autre procédure de renvoi stipulée, le cas échéant, par TomTom.

Failure to observe the WEILL returns procedure described above may lead to your return being refused.
Le non-respect de la procédure de retour WEILL, exposée ci-dessous, peut entraîner le refus du retour..

defect of the delivered products must comply with the returns procedure detailed below.
vice apparent des produits livrés devra respecter la procédure de retour détaillée ci-dessous.

RETURN PROCEDURE Please contact your local OK International Representative for return procedures and policies.
PROCÉDURE DE RENVOI Contactez votre représentant local OK International pour connaître les procédures et les conditions de renvoi..

Immediate return procedures were introduced for persons determined, through a highly expedited mechanism, as not falling within the refugee definition.
Des procédures de retour immédiat ont été adoptées pour les personnes dont on décide à l'issue d'un examen accéléré qu'elles ne répondent pas aux critères de la définition de réfugié.

Therefore, it is necessary to restore the return procedures and enable sustainable return..
Il faut donc rétablir les procédures de retour en vue de permettre des retours durables.

Establish mandatory or voluntary container return procedures, whichever is the most effective;
Etablir des procédures pour retourner les récipients de manière obligatoire ou volontaire, selon la solution la plus efficace.

Establish mandatory or voluntary container return procedures, whichever is the most effective;
Etablir des procédures de retour obligatoire ou volontaire des conteneurs, selon ce qui semble le plus efficace;

Similarly, return procedures, particularly when facilitated through readmissions agreements,
De même, les procédures de retour, en particulier lorsqu'elles étaient facilitées par des accords de réadmission,

information-sharing and modalities of return procedures.
le partage d'informations ou les modalités des procédures de rapatriement.

the Croatian Sabor adopted refugee return procedures that contained serious flaws.
le Sabor(Parlement croate) a adopté des procédures de retour qui comportaient de graves lacunes.

customs information, returns procedures, and more here.
les documents douaniers, les procédures de retour et bien plus ici.

The limits of what UNHCR could do should be clearly delineated for the purposes of defining returns procedures.
Il serait utile de délimiter clairement les possibilités du HCR afin de définir les procédures de retour.

There are articles in english describing our shipping& handling and returns procedures.
Sur la livraison et le SAV: la description de notre offre logistique et procédures de retour.

To find out about the returns procedure, you can write to us
Pour connaître la procédure de retour, vous pouvez nous écrire