REVISED PROPOSAL FOR CONSIDERATION in French translation

• proposition révisée pour examen
• version révisée de la proposition qui serait soumise

Examples of using Revised proposal for consideration in English and their translations into French

the United Kingdom a revised proposal for consideration at the next GRPE session in January 2009,
des PaysBas et du RoyaumeUni une proposition révisée pour examen à la prochaine session du GRPE en janvier 2009 en tant

Sweden and Switzerland, a revised proposal for consideration at the next GRSG session in April 2013 taking into account the comments received.
de la Suède et de la Suisse, une version révisée de la proposition qui serait soumise à la prochaine session du Groupe de travail, en avril 2013, compte tenu des observations reçues.

the issue of liability of the operator and to transmit the revised proposal for consideration at the next session of the Working Party.
la question de la responsabilité du transporteur et de communiquer la proposition révisée pour examen à la prochaine session du Groupe de travail.

OICA to prepare a revised proposal, for consideration at the next session.
de l'OICA à établir une proposition révisée, pour examen à la prochaine session.

The expert from Japan was invited to prepare revised proposals for consideration at the forthcoming session.
L'expert du Japon a été prié d'établir une révision de la proposition à présenter pour examen à la prochaine session.

containing revised proposals for consideration at the fifth inter-committee meeting.
contenant des propositions révisées, qui seraient soumises à l'examen de la cinquième réunion intercomités.

containing revised proposals for consideration at the fifth inter-committee meeting.
contenant des propositions révisées, qui seraient soumises à l'examen de la cinquième Réunion intercomités.

The revised proposal for consideration and adoption by the Working Party is contained in TRANS/WP.1/2005/1.
La proposition révisée est soumise sous la cote TRANS/WP.1/2005/1 pour examen et adoption par le Groupe de travail.

The expert from Japan volunteered to prepare a revised proposal for consideration at its next GRE session.
L'expert du Japon s'est offert à établir une proposition révisée pour examen à la prochaine session du GRE.

The expert from OICA volunteered to prepare a revised proposal for consideration at the next session of GRRF.
L'expert de l'OICA s'est dit prêt à établir une proposition révisée pour examen par le GRRF à sa prochaine session.

The Parties agreed that interested Parties would undertake informal consultations in an effort to develop a revised proposal for consideration.
Les Parties ont convenu que les Parties intéressées se consulteraient afin d'élaborer une proposition révisée pour examen.

The expert from the United Kingdom agreed to prepare a revised proposal for consideration by GRSG at its April 2011 session.
L'expert du Royaume-Uni a accepté d'établir une proposition révisée pour que le Groupe de travail l'examine à sa session d'avril 2011.

It was agreed that the Government of the Islamic Republic of Iran would submit a revised proposal for consideration by the Commission at its sixty-seventh session.
Il a été convenu que le gouvernement de la République islamique d'Iran soumettrait une proposition révisée à l'examen de la Commission à sa soixante-septième session.

Sweden announced their intention to submit a revised proposal for consideration at the next GRSG session, taking into account the comments received and adding the transitional provisions.
de la Suède ont annoncé qu'ils présenteraient une proposition révisée, qui reprendrait les observations reçues et comporterait des dispositions transitoires, en vue de la soumettre pour examen à la prochaine session du GRSG.

jointly with the experts from EC and the Netherlands, a revised proposal for consideration at the next session of GRPE in June 2009, as an official document.
conjointement avec les experts de la Commission européenne et des PaysBas, une proposition révisée, en tant que document officiel à examiner lors de la prochaine session du GRPE prévue en juin 2009.

to produce for the third regular session 1997 a revised proposal for consideration and approval by the Board; this proposal shall
avec le Conseil d'administration, et de mettre au point en vue de la soumettre à l'examen et à l'approbation du Conseil, à la troisième session ordinaire de 1997, une proposition révisée comprenant un plan stratégique d'exécution

the issue of liability of the operator and to transmit the revised proposal for consideration at the next session of the Working Party TRANS/WP.30/220, para. 29.
à la responsabilité de l'opérateur et de transmettre la proposition ainsi révisée au Groupe de travail, pour examen à sa prochaine session TRANS/WP.30/220, par. 29.

that the Secretariat prepare a paper, based on the comments received, containing revised proposals for consideration at the fifth Inter-Committee Meeting.
le Secrétariat établisse un document tenant compte des observations recueillies et renfermant des propositions révisées à examiner lors de la cinquième réunion intercomités.

On that view, support was expressed for the referral of the revised proposal for the consideration of the Sixth Committee.
Cela étant, les participants se sont prononcés en faveur du renvoi de la proposition révisée à la Sixième Commission pour examen.

As a consequence, the Working Party requested the secretariat to prepare a revised proposal for its consideration at the present session.
Il a donc invité le secrétariat à établir une proposition révisée pour examen à la session en cours.