RULES COULD in French translation

• règles pourraient
• règlement pourrait
• règles peuvent
• règles pourrait
• règles peut

Examples of using Rules could in English and their translations into French

it would be possible to consider whether such rules could have a wider application.
il serait possible d'envisager si ces règles peuvent s'appliquer plus largement.

If so, and if those rules could be elaborated,
Si oui, et si ces règles pouvaient être précisées,

He hoped that those Rules could be adopted at the Committee's current session.
Baudot espère que ces règles pourront être adoptées à la présente session de la Commission.

instructions and rules could cause personal injury
les directives et les règlements pourrait entraîner des dégâts matériels

It was further said that there were differing approaches to that matter across various jurisdictions and the Rules could usefully provide more guidance in respect of that issue.
Il a été ajouté que divers systèmes juridiques avaient des approches différentes à ce sujet et que le Règlement pouvait utilement donner des orientations supplémentaires sur cette question.

A broader discussion was first needed on basic principles before discussion on statutes and rules could be productive.
Il est d'abord nécessaire d'examiner de manière plus approfondie les principes fondamentaux avant qu'une discussion sur les statuts et les règles puisse être productive.

instructions and rules could cause personal injury or property damage.
notices et réglementations peut entraîner des blessures corporelles et/ou des dégâts matériels.

Any violation of these rules could be punished with immediate expulsion from the order.
La violation d'une de ces règles pouvait être punie d'une expulsion immédiate de l'ordre.

What rules could improve the sub-allocation of broadly-defined tariff quotas to specific products?
Quelles règles permettraient d'améliorer la répartition de contingents tarifaires généraux entre des produits particuliers?

Failure to observe these rules could lead to the loss of your rights to use the equipment
Le non-respect de ces règles pourrait entraîner une révocation de vos droits d'utilisation des équipements

the draft rules could be applied on the understanding that.
le projet de règlement intérieur pourrait s'appliquer étant entendu que.

Failure to follow all guides and rules could cause personal injury
Si vous ne suivez pas toutes les directives et les règles, vous pouvez occasionner des blessures corporelles

The work on the Set of Principles and Rules could help to promote a consensus on this issue among WTO members.
Les travaux concernant l'Ensemble de principes et de règles pourraient aider les membres de l'OMC à parvenir à un consensus dans ce domaine.

If so, do these recalculations require rules? These rules could deal with the reasons for and frequency of the recalculations, as well as
Dans l'affirmative, faudrait-il établir des règles Ces règles pourraient porter sur les raisons pour lesquelles les données peuvent être recalculées

It was also stated that introducing such provisions in the Rules could undermine their acceptability,
Il a été déclaré aussi que l'incorporation de telles dispositions dans le Règlement pourrait en compromettre l'acceptabilité,

These Principles and Rules could be adopted for use in the first-instance courts of general competence,
Les Principes et Règles pourraient être adoptées pour la procédure devant les tribunaux de droit commun de première instance,

The view was expressed that these rules could be developed at a later stage into a convention on conciliation procedures
D'aucuns ont fait valoir que ce règlement pourrait par la suite prendre la forme d'une convention ou d'un autre instrument

that these Principles and Rules could be adopted for the federal courts in a federal system
ces Principes et Règles pourraient être adoptés pour les tribunaux fédéraux, alors

such principles and rules could be chosen
ces principes et règles peuvent être choisis

Such rules could include price limits for securities
Ces règles pourraient comporter une limitation des cours de transactions sur les titres