SESSION ON THE BASIS OF A DRAFT in French translation

• session sur la base d'un projet
• session en se fondant sur un projet
• session sur la base du projet
• session en s'appuyant sur un projet
• session sur la base d& 146;un projet

Examples of using Session on the basis of a draft in English and their translations into French

The Specialized Section adopted the report of its fourteenth session on the basis of a draft prepared by the secretariat.
La Section spécialisée a adopté le rapport de sa quatorzième session, sur la base d'un projet établi par le secrétariat.

The Working Party formally adopted the decisions taken at its thirty-fifth session on the basis of a draft prepared by the secretariat in consultation with the chairperson.
Le Groupe de travail a officiellement adopté les décisions prises à sa trentecinquième session, sur la base du projet de rapport établi par le secrétariat en consultation avec la Présidente.

the Working Party will adopt the report on its seventy-third session on the basis of a draft prepared by the secretariat.
le Groupe de travail adoptera le rapport sur sa soixante-treizième session, sur la base d'un projet établi par le secrétariat.

The Principal Working Party will adopt the report on its forty-first session on the basis of a draft prepared by the secretariat.
Le Groupe de travail principal adoptera le rapport sur sa quarante et unième session, sur la base d'un projet établi par le secrétariat.

The Administrative Committee may wish to adopt the report on its second session on the basis of a draft prepared by the secretariat.
Le Comité d'administration souhaitera sans doute adopter le rapport sur sa deuxième session, sur la base d'un projet établi par le secrétariat.

In accordance with the established practice, the Joint Meeting may wish to adopt the report of the session on the basis of a draft prepared by the secretariat.
Conformément à l'usage, la Réunion commune adoptera le rapport de sa session sur la base d'un projet établi par le secrétariat.

the Working Party will adopt the report of its thirty-fourth session on the basis of a draft to be prepared by the secretariat.
le Groupe de travail adoptera le rapport de sa trentequatrième session en se fondant sur le projet qui sera établi par le secrétariat.

the Joint Meeting will adopt the report of the session on the basis of a draft established by the secretariat.
la Réunion commune adoptera le rapport de sa session sur la base d'un projet établi par le secrétariat.

The Ad Hoc Working Group may wish to adopt the report on its fifth session on the basis of a draft prepared by the secretariat,
Le Groupe de travail voudra peut-être adopter le rapport sur sa cinquième session sur la base d'un projet établi par le secrétariat, ou préférera examiner ce rapport

The group of experts adopted the report of its fourth session on the basis of a draft prepared by the secretariat for transmission to the forthcoming session of the Working Party on Customs Questions affecting Transport WP.30.
Le Groupe d'experts a adopté le rapport de sa quatrième session sur la base d'un projet établi par le secrétariat, en vue de le soumettre à la prochaine session du Groupe de travail des problèmes douaniers intéressant les transports WP.30.

The Ad Hoc Working Group may wish to adopt the report on its seventh session on the basis of a draft prepared by the secretariat,
Le Groupe de travail voudra peut-être adopter le rapport sur sa septième session sur la base d'un projet établi par le secrétariat, ou préférera examiner ce rapport

The Administrative Committee may wish to adopt the report on its fourteenth session on the basis of a draft prepared by the secretariat
Le Comité d'administration souhaitera peut-être adopter le rapport sur sa quatorzième session sur la base du projet établi par le secrétariat

The Administrative Committee adopted the report on its eighth session on the basis of a draft prepared by the secretariat and sent to delegations
Le Comité d'administration a adopté le rapport sur sa huitième session en se fondant sur un projet qui avait été établi par le secrétariat

The Administrative Committee adopted the report on its twelfth session on the basis of a draft prepared by the secretariat
Le Comité d'administration a adopté le rapport sur sa douzième session en s'appuyant sur un projet établi par le secrétariat

The Ad Hoc Working Group may wish to adopt the report on its sixth session on the basis of a draft prepared by the secretariat,
Le Groupe de travail voudra peut-être adopter le rapport sur sa sixième session sur la base d'un projet établi par le secrétariat, ou préférera examiner ce rapport

its annexes on its twenty-sixth session on the basis of a draft prepared by the secretariat.
sur sa vingt-sixième session en se fondant sur un projet établi par le secrétariat.

The Ad Hoc Working Group may wish to adopt the report on its fourth session on the basis of a draft prepared by the secretariat,
Le Groupe de travail voudra peut-être adopter le rapport sur sa quatrième session sur la base d'un projet établi par le secrétariat, ou préférera examiner ce rapport

the Working Party will adopt the report on its one-hundred-and-second session on the basis of a draft prepared by the secretariat.
le Groupe de travail adoptera le rapport sur sa cent deuxième session sur la base d& 146;un projet établi par le secrétariat.

the Working Party adopted a list of decisions taken at its fifty-sixth session on the basis of a draft prepared by the secretariat.
le Groupe de travail a adopté la liste des décisions prises à sa cinquante-sixième session en se fondant sur un projet établi par le secrétariat.

The Ad Hoc Working Group may wish to adopt the report on its eighth session on the basis of a draft prepared by the secretariat,
Le Groupe de travail voudra peut-être adopter le rapport sur sa huitième session sur la base d'un projet établi par le secrétariat, ou préférera examiner ce rapport