THIS DOCUMENT PROPOSES in French translation

• présent document propose

Examples of using This document proposes in English and their translations into French

This document proposes to harmonize the requirements for UN 2037 gas cartridges and UN 3478 fuel
Le présent document propose d'harmoniser les prescriptions relatives aux cartouches à gaz du numéro ONU 2037

This document proposes, for UN 3468"Hydrogen in a metal hydride storage system", the amendment of
Le présent document propose, pour le numéro ONU 3468 <<Hydrogène dans un dispositif de stockage à hydrure métallique>>,

Decisions in force after the Twelfth Meeting of the Conference of the Parties, this document proposes to create two new links from the“Documents” menu of the CMS website,
décisions en vigueur après la douzième session de la Conférence des Parties, le présent document propose de créer deux nouveaux liens à partir du menu« Documents»

This document proposes a new policy orientation to reverse
Le présent document propose une nouvelle orientation de la politique visant à ralentir,

This document proposes, for UN 3468"Hydrogen in a metal hydride storage system", the adoption of
Le présent document propose, pour le numéro ONU 3468 <<Hydrogène dans un dispositif de stockage à hydrure métallique>>,

This document proposes a set of impact indicators to be used in assessing the implementation of The Strategy
Le présent document propose un ensemble d'indicateurs d'impact à utiliser pour évaluer la mise en œuvre de la Stratégie

This document proposes a procedure to ensure that the Contracting Party delegations at the 13th meeting of the Conference of Contracting Parties(COP13)
Le présent document propose une procédure visant à faire en sorte que les délégations des Parties contractantes à la 13e Session de

This document proposes amending the provisions of the Regulation to clarify a number of concerns identified by the experts from EC during the preparation of legislation implementing the Euro VI emission levels i.e. Regulation(EC) 595/2009.
Il est proposé dans le présent document de modifier les dispositions du Règlement afin de corriger un certain nombre de points incorrects ou imprécis relevés par les experts de la CE lors de l'élaboration de la législation de mise en œuvre des niveaux d'émission Euro VI Règlement CE 595/2009.

This document proposes as priority areas to ensure equal rights
Ce document propose comme domaines prioritaires pour assurer l'égalité des droits

This document proposes amending the provisions of gtr No. 5 to clarify a number of concerns identified by the experts from EC during the preparation of legislation implementing the Euro VI emission levels i.e. Regulation(EC) 595/2009.
Il est proposé dans le présent document de modifier les dispositions du Règlement afin de corriger un certain nombre de points incorrects ou imprécis relevés par les experts de la CE lors de l'élaboration de la législation de mise en œuvre des niveaux d'émissions Euro VI Règlement CE 595/2009.

This document proposes to separate requirements for UN 1950 aerosols from requirements for small receptacles containing gas(UN 2037 gas cartridges) and to include requirements
Dans le présent document, il est proposé de séparer les prescriptions applicables aux aérosols(no ONU 1950) de celles qui s'appliquent aux récipients de faible capacité contenant du gaz(cartouches à gaz(no ONU 2037))

Following on from previous work conducted by the Agency on this subject, this document proposes to set out the state of scientific knowledge
Dans la continuité des travaux antérieurs de l'Agence sur ce sujet, le document présent se propose d'exposer l'état des connaissances scientifiques

Panaftosa document on commodities This document proposes a similar approach to risk assessment for trade in commodities as was put forward during a recent joint meeting between the Middle East and African Regional OIE Commissions held in Cairo,
Document du Centre PANAFTOSA sur les marchandises Ce document propose une démarche d'analyse des risques inhérents au commerce des marchandises qui rappelle la démarche proposée à la dernière réunion conjointe des Commissions régionales de l'OIE pour le Moyen-Orient et l'Afrique organisée au Caire,

This document proposes to separate requirements for UN 1950 aerosols from requirements for small receptacles containing gas(UN 2037 gas cartridges) and to include requirements for alternatives to the water bath test for aerosol dispensers.
Ce document propose de séparer les prescriptions applicables aux No ONU 1950 AÉROSOLS des prescriptions applicables aux récipients de faible capacité contenant du gaz(No ONU 2037 CARTOUCHES À GAZ), et d'inclure des prescriptions pour les alternatives à l'épreuve du bain d'eau pour les générateurs d'aérosols.

which limits the capacity of these flasks to 2.5 l. This document proposes to increase this maximum capacity to 3 l.
limite la contenance de ces récipients à 2,5 l. Il est proposé dans le présent document de porter cette limite à 3 l.

which limits the capacity of these flasks to 2.5 l. This document proposes to increase this maximum capacity to 3 l.
limite la contenance de ces récipients à 2,5 l. Il est proposé dans le présent document de porter cette limite à 3 l.

This document proposed that the last paragraph of this special provision should be deleted.
Ce document proposait la suppression du dernier alinéa de cette disposition spéciale.

This document proposed additional modifications to the text of TRANS/WP.1/2005/10/Rev.1 submitted to WP.1 in September 2005.
Il était proposé dans ledit document d'apporter des modifications supplémentaires au texte du document TRANS/WP.1/2005/10/Rev.1 soumis au WP.1 en septembre 2005.

devoted to young people and their families, this document proposed a social model directed to the promotion of the centrality of the person and founded on building a dynamic,
consacré aux jeunes et à leurs familles, ce document proposé un modèle social axé sur la promotion de la place centrale accordée à la personne

This document proposes to introduce the necessary requirements.
Le présent document propose d'introduire les prescriptions nécessaires.