WAS BASED ON THE PRINCIPLE in French translation

• repose sur le principe
• est fondée sur le principe
• se fondait sur le principe
• est basée sur le principe
• part du principe
• s'appuie sur le principe
• est fondé sur le principe
• reposait sur le principe
• se fonde sur le principe
• était fondé sur le principe
• était fondée sur le principe
• est basé sur le principe
• était basé sur le principe

Examples of using Was based on the principle in English and their translations into French

Ms. Iacontino(Italy) said that the national health system, which was based on the principle of universality of access,
Mme Iacontino(Italie) dit que le système national de santé publique, qui est fondé sur le principe d'universalité d'accès,

The programme was based on the principle of national ownership
Le programme était basé sur le principe de l'appropriation par le pays

Malta's healthcare system was based on the principle of equality and solidarity with universal coverage.
Le système de soins de santé de Malte est basé sur le principe de l'égalité et de la solidarité, sa couverture étant universelle.

The HKSAR government's decision to seek an NPCSC interpretation was based on the principle that there is a fundamental difference between an interpretation and an amendment.
La décision de solliciter une interprétation partant du principe qu'il existe une différence fondamentale entre une interprétation et un amendement.

The State legislation on inheritance was based on the principle of equality between men
Les lois de l'État en la matière reposent sur le principe de l'égalité entre les hommes

Swedish foreign policy was based on the principle of non-alignment in peacetime, neutrality in wartime.
la politique étrangère suédoise reste fondée sur les principes de la non-participation aux alliances en temps de paix et sur une politique de neutralité en cas de guerre.

social structure was based on the principle of the duality of the cosmos, with the universe the macrocosm
sociale des communautés autochtones repose sur un principe de la dualité du cosmos où l'univers est macrocosme

The latest data circulated to members described the current educational reform, which was based on the principle of“equality with quality”.
Les dernières informations distribuées aux membres décrivent les réformes scolaires en cours, basées sur le principe"de l'égalité avec la qualité.

Article 55, which was based on the principle lex specialis derogat legi generali,
L'article 55, qui repose sur le principe lex specialis derogat legi generali,

said that his country supported the Chair's interim ruling, which was based on the principle that Member States representing major groupings should speak before observer delegations representing major groupings.
son pays appuie la décision provisoire du Président, qui est fondée sur le principe selon lequel les États Membres représentant de grands groupes devraient prendre la parole devant les délégations d'observateurs représentants des grands groupes.

Mr. PNEUMATICOS(Cyprus) explained that Cypriot education was based on the principle that education was not only a fundamental right
PNEUMATICOS(Chypre) explique que l'enseignement chypriote repose sur le principe selon lequel l'éducation n'est pas seulement un droit fondamental

UNHCR stated that its programme management system was based on the principle of planning by objectives
Le HCR a dit que son système de gestion des programmes se fondait sur le principe de la planification par objectifs

The concept of a gender sensitive parliament was based on the principle of gender equality,
L'idée de parlements sensibles au genre repose sur le principe d'égalité entre les sexes,

In theory, no approach was inappropriate as long as it was based on the principle of non-discrimination and aimed to uphold the rights of persons with disabilities regardless of the cause of their disability.
Il n'existe a priori aucune approche inappropriée tant qu'elle est fondée sur le principe de non-discrimination et qu'elle a pour but de faire respecter les droits des personnes handicapées indépendamment de la cause de leur handicap.

This inquiry was based on the principle that if language is taught,
Notre enquête part du principe suivant: Si l'enseignement quotidien

That agreement was based on the principle of the joint sovereignty of the United Kingdom
Cet accord repose sur le principe de la co-souveraineté du Royaume-Uni et de l'Espagne sur Gibraltar bien

It was recalled that paragraph(4) was based on the principle that a party seeking enforcement of an interim measure should be obliged to inform the court of any termination, suspension
Il a été rappelé que le paragraphe 4 se fondait sur le principe selon lequel une partie demandant l'exécution d'une mesure provisoire devait être tenue d'informer la juridiction étatique de toute annulation,

Ms. AL-SULAITI(Qatar) said that the"New stage education" development initiative was based on the principle of encouraging children to express their views and ideas at school freely.
Mme Al-Sulaiti(Qatar) indique que l'initiative de développement de l'enseignement intitulée <<Enseignement pour une ère nouvelle>> est fondée sur le principe selon lequel il faut encourager les enfants à exprimer librement leurs opinions et leurs idées à l'école.

Criminal liability was based on the principle that the companies had not taken due care to prevent the employees' culpable act in the selection
La responsabilité pénale se fondait sur le principe en vertu duquel lesdites sociétés n'avaient pas dûment veillé, en sélectionnant ou en supervisant leurs salariés, à prévenir les

Guideline 4.3.7, which was based on the principle of mutual consent,
La directive 4.3.7, qui repose sur le principe du consentement mutuel,