Examples of using Aucune date in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Des dates ont été précisées pour certains organismes, bien qu'aucune date n'ait été fixée dans le calendrier 2005, tel qu'il a été adopté par l'Assemblée générale dans sa résolution 58/250.
il n'y en a que sept pour lesquels aucune date de parution n'a été fixée.
Dans les deux affaires, les condamnés avaient fait appel du jugement rendu contre eux devant la Commission interaméricaine des droits de l'homme mais aucune date d'audience n'avait été fixée à l'époque où les exécutions avaient été reportées.
Toutefois, aucun plan de mise en œuvre et aucune date ne sont associés aux mesures proposées,
reçue de l'État partie Aucune Date d'approbation de l'évaluation par l'ICOMOS 6 mars 2013 2 Le bien Description Maymand est une vallée située au sud de la chaîne aride des montagnes du centre de l'Iran.
des fins d'enquêtes ou de poursuites pénales, ne prévoit aucune date limite ou échéance pour la réception de ces demandes.
Inclus dans la liste indicative 9 août 2007 Assistance internationale au titre du Fonds du patrimoine mondial pour la préparation de la proposition d'inscription Aucune Date de réception par le Centre du patrimoine mondial 30 janvier 2012 Antécédents Il s'agit d'une nouvelle proposition d'inscription.
Inclus dans la liste indicative 28 mars 2008 Assistance internationale au titre du Fonds du patrimoine mondial pour la préparation de la proposition d'inscription Aucune Date de réception par le Centre du patrimoine mondial 20 janvier 2012 Antécédents Il s'agit d'une nouvelle proposition d'inscription.
en particulier l'engagement d'éliminer les subventions aux exportations agricoles, même si aucune date définitive n'a été fixée.
Malgré cela, le bureau du commissaire a examiné, pendant l'étude, des documents constituant des instruments de politique officiels du CST qui ne précisaient aucune date d'entrée en vigueur(ou aucune date) et qui n'étaient pas identifiés comme étant des documents officiels.
il ne fixe en revanche aucune date pour la mise à niveau des infrastructures sur la base des paramètres définis.
elle ne porte aucune date et ne mentionne pas les noms du propriétaire de l'avion,
De plus, quand aucune date ou période n'est précisée pour les dépassements de MES
Inclus dans la liste indicative 20 mai 2000 Assistance internationale au titre du Fonds du patrimoine mondial pour la préparation de la proposition d'inscription Aucune Date de réception par le Centre du patrimoine mondial 17 janvier 2007 Antécédents Il s'agit d'une proposition d'inscription dont l'examen a été différé 32 COM, Québec, 2008.
reçue de l'État partie Aucune Date d'approbation de l'évaluation par l'ICOMOS 6 mars 2013 2 Le bien Description L'établissement fortifié de Sviyazhsk fut fondé par le tsar Ivan IV en 1551 sur un promontoire boisé qui s'élevait au confluent de la Volga
reçue de l'État partie Aucune Date d'approbation de l'évaluation par l'ICOMOS 6 mars 2013 2 Le bien Description L'ICOMOS note que le dossier de proposition d'inscription offre très peu d'informations détaillées
Inclus dans la liste indicative: 30 novembre 2007 Assistance internationale au titre du Fonds du patrimoine mondial pour la préparation de la proposition d'inscription: Aucune Date de réception par le Centre du patrimoine mondial:
la Cour n'avait toutefois fixé aucune date pour le dépôt des dupliques, les représentants des Etats défendeurs ayant exprimé le souhait qu'aucune date ne soit fixée à ce stade de la procédure, <<compte tenu des circonstances nouvelles auxquelles avait donné lieu le transfert des deux accusés aux PaysBas afin d'y être jugés par un tribunal écossais.
de mesures en place, il évoque les indicateurs de performance figurant à l'annexe(un groupe de travail sur les performances a examiné les moyens pour mesurer les réalisations), mais puisqu'aucune date ni cible n'est indiquée, il s'interroge sur leur utilité.
Si aucune date de convocation n'a été fixée, le Gouvernement,