Examples of using Avant-projet in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Avant-projet: conception
Avant-projet de déclaration sur les responsabilités.
Contributions du MSC au avant-projet du HLPE sur la gestion durable des forets.
Avant-projet du chapitre du Code terrestre voir annexe IV.
Avant-projet de programme national d'action.
Avant-projet de Code de la famille;
D'élaborer un avant-projet et un projet définitif;
Pommes de terre de primeur et de conservation- Avant-projet d'une norme commune.
Le groupe de travail a rédigé un avant-projet de loi sur la parité démocratique.
Négociations avec les communes et avant-projet;
Il convient de mentionner qu'un avant-projet de loi sur le service militaire et social est actuellement en troisième lecture
Un avant-projet fut lancé en septembre 1987 avant
Conception: études avant-projet, détaillées et/ou d'exécution,
Concernant l'adoption, un avant-projet de loi portant ratification de la Convention de La Haye a été élaboré
Enfin, l'UNESCO présentera en 1996 un avant-projet qui servira de plan d'action complémentaire de la Conférence de Salamanque.
Avril 2007: débat officieux sur un avant-projet de cadre stratégique pour la consolidation de la paix au Burundi.
Un avant-projet a été soumis à la Commission de planification en vue de demander une aide de la Banque Mondiale.
Le Défenseur du peuple compte qu'au cours de la présente législature on reprendra l'étude de cet avant-projet et qu'on parviendra à adopter un texte qui garantit les droits de ces mineurs.
Le Réseau a élaboré un avant-projet de manifestation internationale sur la communication en matière de politiques forestières,
Il a annoncé l'intention du sous-groupe de finaliser un avant-projet de Règlement no 0 à soumettre pour examen au WP.29 à sa session de novembre 2013.
