Examples of using Certains articles in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Certains articles du Code de procédure pénale précisent la procédure à suivre pour entendre des témoins
Assistance technique requise pour appliquer certains articles de la Convention des Nations Unies contre la corruption.
Établissement de contrats pour la fourniture de certains articles en fonction des besoins afin de réduire le niveau des stocks du Centre de services mondial.
Elle demande aussi si certains articles de la Convention ont posé problème lorsque la Convention a été débattue dans ses grandes lignes au Népal.
III. Informations relatives à la mise en oeuvre de certains articles de la Convention 43- 328 12.
En outre, Decathlon sécurise certains articles présentant un fort risque de vol à l'aide d'une étiquette rigide RF supplémentaire.
La plupart des Parties ont dit qu'elles n'avaient pas rencontré de difficultés particulières pour interpréter certains termes ou certains articles du Protocole 36.
il y a encore des pénuries pour certains articles.
Toute initiative concernant la négociation d'un traité risquerait de rouvrir le débat sur certains articles.
Le présent rapport contient un récapitulatif des besoins d'assistance technique identifiés par les États pour appliquer certains articles de la Convention.
THAPALIA ne saurait approuver une proposition visant à accorder la priorité à certains articles du Pacte en raison de leur caractère d'actualité.
compléter ou supprimer certains articles ou certaines parties d'articles.
II. Analyse des besoins d'assistance technique pour l'application de certains articles de la Convention.
et pré-montage de certains articles.
Sur la base de cette loi, certains articles de loi contenant des dispositions discriminatoires à l'égard des femmes ont été modifiés.
Ainsi, les nouveaux programmes de l'école primaire intègrent des thèmes qui permettent d'illustrer certains articles de la Convention.
il devient la propriété de l'ONU, sauf s'il en a été convenu autrement pour certains articles.
compléter ou supprimer certains articles.
Le Comité a regretté que l'État partie n'ait pas retiré ses réserves à certains articles Chine, Liechtenstein, Thaïlande.
Un projet d'amendement à la Constitution a été déposé au Parlement en vue de modifier certains articles de la Constitution impliquant une distinction entre les tribus.