Examples of using Certains instruments in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
L'Organe d'appel a infirmé la constatation du Groupe spécial selon laquelle les États‑Unis ne pouvaient pas contester certains instruments de la législation douanière des Communautés européennes énumérés dans la demande d'établissement d'un groupe spécial, dans leur ensemble ou globalement.
Certains instruments sont encore à l'étude,
Nota: Sur certains instruments, en conditions de surcharge,
Cependant, certains instruments et éléments récepteurs/peseurs de charges,
L'on peut considérer certains instruments adoptés et certaines actions prises par des pays de la sous-région d'Afrique de l'Ouest, sous l'égide de la Communauté
la musique- représentée par certains instruments comme par les manières de chanter et de jouer qui peuvent la concrétiser-,
Certains instruments, y compris les contrats sur produits de base conclus strictement à des fins commerciales de livraison physique matérielle, ou les contrats par ailleurs réglementés(par exemple,
Certains instruments, y compris les contrats sur produits de base conclus strictement à des fins commerciales de livraison physique matérielle, ou les contrats par ailleurs réglementés ne
le Conseil a sélectionné certains instruments et a défini les dates
Enfin, la portée exacte de certains instruments fait l'objet de controverses doctrinales
été qu'il fallait maintenir la formule afin de satisfaire aux exigences de certains instruments à caractère renouvelable qui pourraient prévoir le renouvellement automatique soit immédiatement après le paiement
Si certains instruments donnent aux individus la possibilité de faire recours lorsqu'ils sont victimes de violations des droits de l'homme,
Le représentant du Chili doute que cette omission soit pertinente, car si certains instruments de l'organisation relèvent du droit international,
taxes prélevés sur certains instruments financiers, alors que d'autres sont quantitatives et peuvent par exemple fixer un maximum ou même interdire l'achat de certains instruments.
Bien que certains instruments, comme la CNUDM, jouissent déjà d'une large participation,
Certains instruments doivent être adaptés,
il a été proposé de mentionner certains instruments, comme le Pacte international relatif aux droits civils
la question de l'incompatibilité des mesures spéciales provisoires requises par certains instruments avec les dispositions d'autres instruments a été soulevée.
capacités sociétales- certains instruments conviennent davantage
a mis au point certains instruments visant à faire face à l'épidémie de VIH/sida.