Examples of using Chapitre deux in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Chapitre Deux Questions examinées par le groupe de travail« Article 29» sur la protection des données 96 EN- l'association des assurances polonaises;-
à savoir au chapitre deux(infractions économiques),
de la multitude d'impacts graves signalés au Chapitre deux, les rapports de formation insuffisante abordés ci-dessous soulèvent des inquiétudes selon lesquelles beaucoup de ces travailleurs
Dans le chapitre deux, le Pape observe que certaines théologies«régnocentriques» proclament Dieu
le Comité continue à nourrir des doutes sérieux touchant la compatibilité des dispositions du chapitre deux de la loi sur le travail, en particulier des articles 14
En ce qui a trait à notre travail permanent pour parvenir à la règle« un vétéran- une norme»(chapitre deux), nous devrons nous assurer qu'aucun vétéran relevant de la Nouvelle Charte des anciens combattants ne reçoive une indemnisation inférieure à celle des vétérans bénéficiaires en vertu de la Loi sur les pensions pour un même niveau d'incapacité ou d'invalidité.
à la section première du chapitre deux(parmi lesquels figurent le droit à l'égalité
Les chapitres deux et trois portent sur l'immatriculation d'avions ultra-légers.
Dans le présent chapitre, deux caractéristiques subsidiaires relatives à l'agriculture sont présentées.
CHAPITRE DEUX: LES PARTICULIERS Lors du lancement de ses consultations prébudgétaires en vue du budget fédéral de 2018,
traités au Titre IV, Chapitres deux, trois et quatre, à savoir le travail agricole,
Chapitre deux REMPLACEMENTS.
Désolée, chapitre deux.
Le chapitre deux attend.
Chapitre deux: application territoriale.
Chapitre deux: Un nouvel Ocean Commitment.
Il en est au chapitre deux.
Tout se complique dès le chapitre deux.
Chapitre deux Prévention et prise en charge2.
Désolé, je suis seulement au chapitre deux.