Examples of using Contrat devrait in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
La clôture du contrat devrait avoir lieu au cours du premier trimestre de 2017
la Commission a également rappelé que chaque plan de travail approuvé sous la forme d'un contrat devrait être mis en œuvre séparément
les travaux de construction doivent être interrompus en raison de ces vices, le contrat devrait reconnaître à l'entrepreneur le droit à des dommages-intérêts à raison des dépenses raisonnables faites par lui du fait de ces vices,
Le contrat devrait stipuler quand cette période commencera à courir(voir le paragraphe suivant)
dans une deuxième phase, le contrat devrait être examiné pour s'assurer qu'il donnait droit à l'exemption à l'article 5(F)
par. 27 à 30), le contrat devrait déterminer à quel moment le risque de perte
la partie privée peut être soumise à des charges ou risques particuliers telles que modification, suspension ou résiliation à 1'initiative de 1'organisation-, le contrat devrait préciser quelles en seraient les conséquences sur les droits
qui est un« propriétaire», quel niveau de contrat devrait être considéré comme étant le« contrat»
de ce qui est compris dans un contrat ou de la façon dont le contrat devrait être interprété,
De plus, il est indiqué que la phase finale de la sélection des organisations qui s'occuperont de la première région est actuellement en cours et que la signature du contrat devrait se faire dès que l'évaluation aura été achevée, et que l'appel d'offres pour
exécutable qui s'approche le plus possible de l'intention de la clause originale et le Contrat devrait continuer à prendre effet.
Dans de tels cas, le contrat devrait commencer par préciser à quelle partie incombe l'obligation de souscrire une assurance,
i une clause du contrat d'achat standard qui stipulait expressément que le contrat devrait être interprété conformément au droit anglais(ce qui,
Ces contrats devraient être publiés
Ce contrat doit renfermer les éléments suivants.
La Commission est donc d'avis que ces contrats devraient être progressivement éliminés.
Le contrat doit être approuvé par un tribunal.
Ø Un contrat devra être rempli par chaque exposant.
Ce contrat doit être la nôtre Bhavanibhai.
Les conditions du contrat doivent être communiquées à chaque producteur participant.